Lieu d'exécution des prestations : Ecoles de Marseille. L'accord-cadre n'est pas alloti. L'accord-cadre est mono-attributaire. La procédure mise en oeuvre est une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation.Le pouvoir adjudicateur pouvant en toute hypothèse décider d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation. L'accord-cadre est conclu sans minimum et un maximum en valeur sur 2 ans maximum comme suit: 200 000 euros HT. L'accord cadre est à prix unitaire, il est exécuté par bons de commande. Les prix unitaires sont renseignés dans le Bordereau des Prix Unitaires. Date de démarrage (prévisionnelle) du marché/de l'accord-cadre : Octobre 2025. Durée du marché/de l'accord cadre : 1 an reconductible 1 fois tacitement dans les conditions fixées à l'accord cadre, acte d'engagement valant CCAP pour une durée maximale de 2 ans. Point de départ de la durée : Notification de l'accord cadre. Se référer au RC de la présente consultation.
Client
SOCIÉTÉ PUBLIQUE DES ÉCOLES MARSEILLAISES
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/07/2025
Alloti
Non
Clôture
05/09/2025 Marché clôturé
Lien source
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