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MARCHE DE SERVICE D ASSURANCE ...

L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS

Client

ehpad un hameau pour la retraite

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Appel d'offres

Publié le

07/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

5 Lots

Clôture

07/11/2026

Site de dématérialisation

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001-lot 1 ae dommages aux biens ehpad eyragues.docx
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002-lot 1 cp dommages aux biens ehpad eyragues.docx
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002-lot 1 dt dommages aux biens ehpad eyragues.pdf
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003-007-quest-ehpad-dab hameau pour la retraite (002).docx
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004-pv sec eyragues ehpad un hameau pour la retraite vlad 07 11 2024.pdf
1.69 MB
005-001-quest-bm eyragues.docx
70.76 KB
006-liste des batiments ehpad eyragues.xlsx
13.19 KB
001-contrat n°11174510604 ehpad eyragues.xlsx
10.33 KB
002-ehpad eyragues.pdf
688.11 KB
003-ehpad eyragues (1).pdf
688.11 KB
004-sinistres ehpad eyragues.pdf
688.12 KB
001-lot 2 ae responsabilité ehpad eyragues.docx
63.3 KB
002-lot 2 cp responsabilité ehpad eyragues.docx
65.33 KB
003-lot 2 cp pj personne morale ehpad eyragues.docx
80.24 KB
004-lot 2 cp responsabilité résidents ehpad eyragues.docx
47.78 KB
002-lot 2 dt responsabilité ehpad eyragues.pdf
66.44 KB
003-008-quest-ehpad-rc hameau pour la retraite.docx
79.08 KB
004-009-quest-ehpad-pjpm hameau pour la retraite (1).docx
74.49 KB
001-attestation non sinistralite rc pjpm pjpp eyragues.pdf
175.29 KB
001-lot 3 ae flotte automobile ehpad eyragues.docx
62.31 KB
002-lot 3 cp flotte automobile ehpad eyragues.docx
53.79 KB
002-lot 3 dt automobile ehpad eyragues.pdf
73.67 KB
003-010-quest-auto hameau pour la retraite.docx
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002-relevé d'information automobile auto-0000021771990104.pdf
137.03 KB
003-relevé d'information automobile auto-0000021771999904.pdf
136.99 KB
004-relevé d'information automobile auto-0000021772009004.pdf
138.1 KB
001-lot 4 ae risques statutaires ehpad eyragues.docx
59.76 KB
002-lot 4 cp risques statutaires ehpad eyragues.docx
53.82 KB
002-lot 4 dt risques statutaires ehpad eyragues.pdf
66.54 KB
003-011-quest-ehpad-rs hameau pour la retraite (1).docx
65.72 KB
001-ed_2025_eyragues_mr_dpt13_cnr_20260403_id698571.pdf
297.61 KB
001-lot 5 ae pj personnes physiques ehpad eyragues.docx
51.86 KB
002-lot 5 cp pj personnes physiques ehpad eyragues.docx
81.91 KB
001-lot 5 dt pj personnes physiques ehpad eyragues.pdf
64.43 KB
002-012-quest-ehpad-pjpp hameau pour la retraite.docx
61.26 KB
001-attestation non sinistralite rc pjpm pjpp eyragues.pdf
175.29 KB
rc_ey.pdf
640.88 KB
rc-ey.pdf
640.88 KB
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Lot : MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE

Lot : MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE

Lot : MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE

Lot : MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE

Lot : MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-96469 du 06/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-96469
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE DE SERVICE D ASSURANCE
Description : L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
Identifiant de la procédure : 93d9da11-1bd0-4895-8197-e6c13184e71d
Identifiant interne : ASSURANCES-EHPAD-UN HAMEAU POUR LA RETRAITE-2027.
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : AVENUE DU 8 MAI 1945 EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Ville : EYRAGUES
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE
Description : L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
Identifiant interne : c125909e-ae4e-4222-8e90-0e941124e67e
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : AVENUE DU 8 MAI 1945 EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Ville : EYRAGUES
Code postal : 13360
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui traite les offres : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE
Description : L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
Identifiant interne : 4d6bcd32-78fb-4bcb-9432-519e8fba73cb
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : AVENUE DU 8 MAI 1945 EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Ville : EYRAGUES
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui traite les offres : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE
Description : L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
Identifiant interne : 2c638f6f-f61a-45f6-90e1-ad1746d7e303
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : AVENUE DU 8 MAI 1945 EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Ville : EYRAGUES
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui traite les offres : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE
Description : L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
Identifiant interne : 7bd5f61b-60de-48f8-a4b2-2ac426001f61
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : AVENUE DU 8 MAI 1945 EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Ville : EYRAGUES
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui traite les offres : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE
Description : L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
Identifiant interne : 20216e3f-8f0d-472c-a39f-186f63180ae9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : AVENUE DU 8 MAI 1945 EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Ville : EYRAGUES
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui traite les offres : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Numéro d’enregistrement : 26130025500013
Département : BOUCHE DU RHONE
Adresse postale : 300 AVENUE DU 8 MAI 1945 300 AVENUE DU 8 MAI 1945
Ville : Eyragues
Code postal : 13630
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : MADAME BAUDOUIN CELINE
Adresse électronique : cbaudouin@ehpad-eyragues-maillane.fr
Téléphone : 0490243939
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.klekoon.com
Profil de l’acheteur : https://www.klekoon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 93d9da11-1bd0-4895-8197-e6c13184e71d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 14:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026

27 jours

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