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MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCE...
Le présent marché a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour l’EHPAD OUSTAU DI DAILLAN. Le marché est composé de 5 lots Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Lot 2 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » Lot 3 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Lot 4 : Assurance « Risques statutaires du personnel » Lot 5 : Assurance « Protection juridique des personnes physiques ». Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les variantes libres ne sont pas autorisées. La procédure est un appel d’offres ouvert. La remise des offres est obligatoirement effectuée par voie électronique.
Client
ehpad oustau di daillan
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Appel d'offres
Publié le
06/10/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
06/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : ASSURANCE DOMMANGE AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
Lot : ASSURANCE RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES
Lot : ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES
Lot : ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL
Lot : ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-95961 du 05/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
13
Annonce n°
26-95961
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCE
Description
:
Le présent marché a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour l’EHPAD OUSTAU DI DAILLAN. Le marché est composé de 5 lots Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Lot 2 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » Lot 3 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Lot 4 : Assurance « Risques statutaires du personnel » Lot 5 : Assurance « Protection juridique des personnes physiques ». Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les variantes libres ne sont pas autorisées. La procédure est un appel d’offres ouvert. La remise des offres est obligatoirement effectuée par voie électronique.
Identifiant de la procédure
:
deac9329-8883-4900-bb39-96313ab6f3db
Identifiant interne
:
ASSURANCES-EHPAD-OUSTAU-2027
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66510000
Services d'assurance
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
ALLEE ROBERT ANCEL
Ville
:
MAILLANE
Code postal
:
13910
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
549,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
5
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
5
Section 4 -
Groupe de lots
4.1
Identifiant de groupe
:
GLO-0001
Lots inclus
:
LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
Titre
:
MARCHE DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D ASSURANCE AU PROFIT DE L EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Identifiant interne
:
66510000-8
4.1.3
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
LE PRIX N EST PAS LE SEUL CRITERE D ATTRIBUTION ET TOUS LES CRITERES SONT ENONCES UNIQUEMENT DANS LES DOCUMENTS DE MARCHE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
3
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
ASSURANCE DOMMANGE AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
Description
:
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de l'EHPAD "Oustau Di Daillan"
Identifiant interne
:
e69c87b3-8556-4a6c-a70e-59dcf610cce0
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66515200
Services d'assurance de biens
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
ALLEE ROBERT ANCEL
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Ville
:
MAILLANE
Code postal
:
13910
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/10/2026
Date de fin de durée
:
06/11/2026
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
25,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation chargée des procédures de recours
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui traite les offres
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
ASSURANCE RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES
Description
:
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de l'EHPAD "Oustau Di Daillan"
Identifiant interne
:
0d78d34b-6b37-4c38-bea6-91da1ad8f6b4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66516000
Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
ALLEE ROBERT ANCEL
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Ville
:
MAILLANE
Code postal
:
13910
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/10/2026
Date de fin de durée
:
06/11/2026
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
15,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation chargée des procédures de recours
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui traite les offres
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES
Description
:
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de l'EHPAD "Oustau Di Daillan"
Identifiant interne
:
25bc01a6-fcae-4721-bcf0-555b85a743de
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66514110
Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
ALLEE ROBERT ANCEL
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Ville
:
MAILLANE
Code postal
:
13910
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/10/2026
Date de fin de durée
:
06/11/2026
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation chargée des procédures de recours
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui traite les offres
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL
Description
:
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de l'EHPAD "Oustau Di Daillan"
Identifiant interne
:
2142265a-4282-4f91-bad6-6c2c36f86161
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66512000
Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
ALLEE ROBERT ANCEL
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Ville
:
MAILLANE
Code postal
:
13910
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/10/2026
Date de fin de durée
:
06/11/2026
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation chargée des procédures de recours
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui traite les offres
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES
Description
:
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de l'EHPAD "Oustau Di Daillan"
Identifiant interne
:
eb2f1617-0e9b-4f6c-9c93-2268d26a0b47
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66513100
Services d'assurance défense et recours
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
ALLEE ROBERT ANCEL
EHPAS OUSTAU DI DAILLAN
Ville
:
MAILLANE
Code postal
:
13910
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/10/2026
Date de fin de durée
:
06/11/2026
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation chargée des procédures de recours
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Organisation qui traite les offres
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
EHPAD OUSTAU DI DAILLAN
Numéro d’enregistrement
:
26130029700015
Département
:
BOUCHE DU RHONE
Adresse postale
:
ALLEE ROBERT ANCEL
ALLEE ROBERT ANCEL
Ville
:
MAILLANE
Code postal
:
13910
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Point de contact
:
BAUDOUIN CELINE
Adresse électronique
:
cbaudouin@ehpad-eyragues-maillane.fr
Téléphone
:
0490957437
Télécopieur
:
0490958809
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.klekoon.com
Profil de l’acheteur
:
https://www.klekoon.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
deac9329-8883-4900-bb39-96313ab6f3db
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
05/10/2026
à 14:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026
26 jours
pour répondre à ce marché