Ce marché concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques et diagnostics environnementaux sur le territoire communautaire ACCM.Cet accord-cadre concerne l'ensemble du territoire communautaire, à savoir les communes d'Arles, de Tarascon, de Saint-Martin-de-Crau, des Saintes-Maries-de-la-Mer, de Boulbon et de Saint-Pierre de Mézoargues.L'acheteur décide de ne pas allotir l'accord-cadre initial pour les raisons suivantes : la dévolution en lots séparés est de nature d'une part à rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations et d'autre part, il s'agit de prestations homogènes de même nature répondant à un besoin.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ACCM
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/01/2026
Alloti
Non
Clôture
09/03/2026
Lien source
2026-007 attri1_acte d'engagement.doc
2026-007 ccap.pdf
2026-007 dc1 - lettre de candidature.doc
2026-007 dc2 - déclaration du candidat.doc
2026-007 dc4 - déclaration de sous-traitance.docx
2026-007 rc.pdf
2026-007 bpu.doc
2026-007 cctp.pdf
2026-007 dqe.xls
aws-mpi-1766677-rc.pdf
mpi1766677-aapc.pdf
afbaac60-fcee-11f0-8c54-acde48001122
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