L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'objectif de ce marché est d'apporter une assistance technique et réglementaire sur les problématiques hydrauliques et environnementales (milieu aquatique), auprès du maitre d'ouvrage et/ou du maitre d'oeuvre dans le cadre de la conception et la réalisation d'opérations d'infrastructures routières.
Client
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/02/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
23/03/2026
Lien source
mpi1782473-aapc.pdf
reglementdelaconsultation.pdf
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ae_lot_n1.docx
annexe_rc____tableau_classement_des_lots.docx
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bpu___etudes_hydrauliques_asst_technique_lot_2.docx
cctp_etudes_hydrauliques_asst_technique.pdf
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
dc1_2019.doc
dc2_2023.doc
dc4_2023_duree_contrat_sous_traitance_1_.docx
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Lot: Secteur Nord-Isère Description : Secteur Nord-Isère : Territoires Haut Rhône Dauphinois (THR), Porte des Alpes (TPA), Vals du Dauphiné (TVD), Isère Rhodanienne (TIR), Bièvre-Valloire (TBV), Voironnais-Chartreuses Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant annuel minimum est de 15 000 € HT et maximum annuel de 100 000 € HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lot: Secteur Sud-Isère Description : Secteur Sud-Isère : Territoires du Grésivaudan (TGR), Trièves (TTR), Matheysine (TMA), Oisans (TOI) Vercors (TVE), Sud-Grésivaudan (TSG) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant annuel minimum est de 15 000 € HT et maximum annuel de 100 000 € HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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