71630000 - Services de contrôle et d'essais techniques contre-visite 71315400 - Services d'inspection et de vérification de bâtiment Lycée juridique Installation du gaz contrôle et essais techniques facturation médiation Matériel de mesure du son Direction de l'information légale et administrative inspection et vérification de bâtiment Tribunal administratif de Nice vérification périodique online environnemental Publications fleurs système d'acquisition dynamique logement de fonction
Vérifications périodiques réglementaires des installations de gaz combustibles et des installations de gaz spéciaux des laboratoires et ateliers des établissements membres du Groupement d'Achats de la Côte d'Azur
La consultation porte sur les vérifications périodiques réglementaires des installations de gaz combustibles et des installations de gaz spéciaux des laboratoires et ateliers, ainsi que les prestations complémentaires commandées en cours d'exécution. Les prestations incluent une partie à prix global et forfaitaire pour les vérifications annuelles et une partie à bons de commande pour les contre-visites, vérifications après travaux, recherches de fuite et vérifications des installations intérieures des logements de fonction
Client
Groupement de la Côte d'Azur
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Appel d'offres
Publié le
02/11/2026
Moins de 5 jours
Alloti
3 Lots
Clôture
08/12/2026
Site de dématérialisation
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Lots
Lot : Installations de gaz combustibles, établissements du département des Alpes-Maritimes (06)
Lot : Installations de gaz combustibles, établissements du département du Var (83)
Lot : Installations de gaz spéciaux des laboratoires et ateliers, établissements des départements 06 et 83
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-106142 du 02/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
06
Annonce n°
26-106142
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Groupement de la Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Enseignement
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Lycée Massena
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Enseignement
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Vérifications périodiques réglementaires des installations de gaz combustibles et des installations de gaz spéciaux des laboratoires et ateliers des établissements membres du Groupement d'Achats de la Côte d'Azur
Description
:
La consultation porte sur les vérifications périodiques réglementaires des installations de gaz combustibles et des installations de gaz spéciaux des laboratoires et ateliers, ainsi que les prestations complémentaires commandées en cours d'exécution. Les prestations incluent une partie à prix global et forfaitaire pour les vérifications annuelles et une partie à bons de commande pour les contre-visites, vérifications après travaux, recherches de fuite et vérifications des installations intérieures des logements de fonction
Identifiant de la procédure
:
5fc8bb25-6a8c-4410-8668-7e37da36efd1
Identifiant interne
:
2027GAZ
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71630000
Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71315400
Services d'inspection et de vérification de bâtiment
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
238,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
3
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
3
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Installations de gaz combustibles, établissements du département des Alpes-Maritimes (06)
Description
:
Installations de gaz combustibles, établissements du département des Alpes-Maritimes (06)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71630000
Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71630000
Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71315400
Services d'inspection et de vérification de bâtiment
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 avenue Félix Faure
Ville
:
Nice
Code postal
:
06050
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Recondutible tacitement 3 fois une année
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
100,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
A l'issue du présent marché
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique - Méthodologie des vérifications et des essais, contenu et lisibilité des rapports
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique - Moyens humains et matériels affectés au lot : qualifications, habilitations, matériel de mesure
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique - Organisation de la planification, délais de remise des rapports et délais d'intervention pour les prestations sur bons de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897502
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897502
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Lycée Masséna
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nice
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Installations de gaz combustibles, établissements du département du Var (83)
Description
:
Installations de gaz combustibles, établissements du département du Var (83)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71630000
Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71630000
Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71315400
Services d'inspection et de vérification de bâtiment
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Boulevard de l'Europe
Ville
:
La Seyne Sur Mer
Code postal
:
83514
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Recondutible tacitement 3 fois une année
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
100,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
A l'issue du présent marché
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique - Méthodologie des vérifications et des essais, contenu et lisibilité des rapports
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique - Moyens humains et matériels affectés au lot : qualifications, habilitations, matériel de mesure
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique - Organisation de la planification, délais de remise des rapports et délais d'intervention pour les prestations sur bons de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897502
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897502
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Lycée Masséna
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nice
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Installations de gaz spéciaux des laboratoires et ateliers, établissements des départements 06 et 83
Description
:
Installations de gaz spéciaux des laboratoires et ateliers, établissements des départements 06 et 83
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71630000
Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71630000
Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71315400
Services d'inspection et de vérification de bâtiment
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 avenue Félix Faure
Ville
:
Nice
Code postal
:
06050
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Recondutible tacitement 3 fois une année
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
38,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
A l'issue du présent marché
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique - Méthodologie des vérifications et des essais, contenu et lisibilité des rapports
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique - Moyens humains et matériels affectés au lot : qualifications, habilitations, matériel de mesure
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique - Organisation de la planification, délais de remise des rapports et délais d'intervention pour les prestations sur bons de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897502
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897502
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2026
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Lycée Masséna
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nice
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
15900C87-EC04-71F8-FE05792E2FA3EFD7
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Groupement de la Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement
:
31826
Adresse postale
:
2 avenue Félix Faure
Ville
:
Nice
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Point de contact
:
TAMISIER Philippe
Adresse électronique
:
ce.0060030a@ac-nice.fr
Téléphone
:
0493627700
Télécopieur
:
0493627708
Adresse internet
:
http://www.lycee-massena.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://opti-marche.marches-publics.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Chef de groupe
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Lycée Masséna
Numéro d’enregistrement
:
15900CAD-C82E-04BC-DFD4021A53E3CD76
Adresse postale
:
2 avenue Félix Faure
Ville
:
Nice
Code postal
:
06050
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ga.massena@ac-nice.fr
Téléphone
:
0240894616
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement
:
15900CBD-A982-5213-4AAC5D9F92C24776
Adresse postale
:
18 Avenue Des Fleurs
Ville
:
Nice
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone
:
04 89 97 86 00
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement
:
15900CD4-958C-C1E4-80D7D32D2793D626
Adresse postale
:
33, boulevard Franck Pilatte
Ville
:
Nice
Code postal
:
06359
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone
:
0492041313
Télécopieur
:
0493557831
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement
:
15900CE6-F3CC-E19B-B355B9E40B4A439C
Adresse postale
:
33, boulevard Franck Pilatte
Ville
:
Nice
Code postal
:
06359
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone
:
0492041313
Télécopieur
:
0493557831
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
Lycée Massena
Numéro d’enregistrement
:
15900D01-E02B-E406-8F89D57B8659345B
Adresse postale
:
2 avenue Félix Faure
Ville
:
Nice
Code postal
:
06050
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ga.massena@ac-nice.fr
Téléphone
:
0240894616
Profil de l’acheteur
:
https://opti-marche.marches-publics.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
063da38a-6b7e-400c-aa09-a44f3708b8bd
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
02/11/2026
à 11:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026
33 jours
pour répondre à ce marché