Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LOIRE LAYON AUBANCE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20007155300016
Ville : Saint georges sur loire
Code Postal : 49170
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gC-RKfISONIdentifiant interne de la consultation : 2026VOI14
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : YANIS BILLY
Adresse mail du contact : yanis.billy@loirelayonaubance.fr
Numéro de téléphone du contact : 0253618257
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Cf. RC
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Travaux de signalisation horizontale, pose et fourniture et pose de signalisation verticale et mobiliers
Code CPV principal
Descripteur principal : 45233221
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux de signalisation horizontale, pose et fourniture et pose de signalisation verticale et mobiliers
Lieu principal d'exécution du marché : Maine-et-Loire
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Montant maximum annuel : 320 000.00€ HT
Date d'envoi du présent avis : 29/10/2026
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LOIRE LAYON AUBANCE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20007155300016
Ville : Saint georges sur loire
Code Postal : 49170
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gC-RKfISONIdentifiant interne de la consultation : 2026VOI14
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : YANIS BILLY
Adresse mail du contact : yanis.billy@loirelayonaubance.fr
Numéro de téléphone du contact : 0253618257
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Cf. RC
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Travaux de signalisation horizontale, pose et fourniture et pose de signalisation verticale et mobiliers
Code CPV principal
Descripteur principal : 45233221
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux de signalisation horizontale, pose et fourniture et pose de signalisation verticale et mobiliers
Lieu principal d'exécution du marché : Maine-et-Loire
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Montant maximum annuel : 320 000.00€ HT
Date d'envoi du présent avis : 29/10/2026