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Accord-cadre de travaux pour la réalisation et l'entretien d'ouvrages bois et métalliques sur l'espace public communautaire

Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande passé en procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieur au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). L'acheteur public s'est engagé dans une politique d'insertion des personnes par le travail, conformément à l'article L-2112-2 à 4 du code de la commande publique.L'acheteur n'exige ni variante ni prestations supplémentaires.Marché de 12 mois reconductible 3 fois 1 an dans les mêmes termes.

Client

SAINT-NAZAIRE AGGLOMÉRATION - LA CARENE

Marché

Travaux

Région

Pays de la Loire

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

11/03/2026 Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

10/04/2026

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Il reste 29 jours
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