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Fourniture de produits et de petits matériels d'entretien
Fourniture de produits et de petits matériels d'entretien pour les besoins de tous les sites du SDIS 44
Client
SDIS 44 Loire Atlantique
Marché
Fournitures
Région
Pays de la Loire
Procédure
Appel d'offres
Publié le
12/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
16/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-98085 du 09/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
44
Annonce n°
26-98085
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SDIS 44 Loire Atlantique
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Ordre et sécurité publics
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de produits et de petits matériels d'entretien
Description
:
Fourniture de produits et de petits matériels d'entretien pour les besoins de tous les sites du SDIS 44
Identifiant de la procédure
:
41460095-4f9d-4b9f-ba66-254942f5ab3a
Identifiant interne
:
SDIS44/AOO Produits d'entretien/GSTL/FDi
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39830000
Produits de nettoyage
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Loire-Atlantique
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le présent Accord cadre mono attributaire non alloti s'exécute pour une partie par l'émission de bons de commande, lorsque toutes les stipulations contractuelles sont fixées au présent accord cadre, et pour une partie par la conclusion de marchés subséquents, lorsque toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées au présent accord cadre. les valeurs d'exécution sont les suivantes : Montant minimum pour 1 an : Sans, Montant maximum pour 1 an : 150 000 Euros HT. Les valeurs d'exécution sont identiques en cas de reconduction. Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an sans que la durée maximale puisse excéder 4 ans. Les critères d'attribution sont renseignés dans le règlement de la consultation. Echantillons : Afin de juger de la valeur technique des produits, le candidat doit joindre obligatoirement avec le dossier d'offres un exemplaire de chacun des articles défini dans le règlement de la consultation, accompagné de sa fiche technique sous format papier. Les variantes ne sont pas autorisées. Conditions d'obtention gratuite des documents contractuels, de renseignements complémentaires ou de remise des offres uniquement par voie dématérialisée : www.achatpublic.com accessible via le site du sdis44 : www.sdis44.fr Hotline achatpublic.com : 0892232120 ou service_marches_publics@sdis44.fr.
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de produits et de petits matériels d'entretien
Description
:
Fourniture de produits et de petits matériels d'entretien pour l'ensemble des sites du SDIS 44
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39830000
Produits de nettoyage
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
09/11/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mJ21tAfccT
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_mJ21tAfccT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel (CJA, art. L. 5511 et s.) ; Référé contractuel (CJA, art. L. 55113 et s.) ; Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SDIS 44 Loire Atlantique
Numéro d’enregistrement
:
28440001700018
Adresse postale
:
12, rue Arago, ZAC de Gesvrine - BP 4309
Ville
:
La chapelle sur erdre
Code postal
:
44243
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Point de contact
:
SDIS 44
Adresse électronique
:
service_marches_publics@sdis44.fr
Téléphone
:
0228098100
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mJ21tAfccT
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
17350111500864
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.tanantes@juradm.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
307fe23d-907d-4eac-92c1-214b298d0e96
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
09/10/2026
à 15:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026
33 jours
pour répondre à ce marché