Transfert et traitement des déchets du SDIS 44

Client

SDIS 44 Loire Atlantique

Marché

-

Région

Pays de la Loire

Procédure

Procédure adaptée à une enveloppe

Publié le

16/09/2026

Alloti

Non

Clôture

16/10/2026
Moins de 5 jours

Site de dématérialisation

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2026acr065 ae traitement dechets.docx
82.85 KB
2026acr065 annexe 1 mt traitement dechets.doc
70 KB
2026acr065 annexe 2 ref dechets valorisables_traitement dechets.xlsx
34.33 KB
2026acr065 annexe 3 adresses sites traitement dechets.xlsx
40.7 KB
2026acr065 annexe 4 devis estimatif traitement dechets.xlsx
35.96 KB
2026acr065 bpu traitement dechets.xlsx
36.18 KB
2026acr065 ccp traitement dechets.pdf
387.87 KB
2026acr065 rc traitement dechets.pdf
314.51 KB
dc4_declaration de sous traitance.docx
124.39 KB
declaration sur l_honneur_sdis44.docx
74.42 KB
2026acr065 rc traitement dechets.pdf
314.51 KB
fichecsl.action
177.92 KB
Aperçu du document
Q
Bonjour, Afin d'adapter au mieux notre réponse à vos attentes, serait-il possible d'éditer un nouveau devis estimatif en utilisant une unité de mesure identique pour l'ensemble des prestations, avec une quantification exprimée en tonnes ? Merci 22 septembre 2026 09:54 (heure de Paris)
R
Bonjour, L'unité de mesure associée à la tarification est bien identique (la tonne) comme vous le souhaitez (dernière colonne du devis estimatif). Pour autant les colonnes précédentes « coût de location mensuel des contenants et enlèvement cout de rotation » sont eux associés aux contenants et tailles qui correspondent à nos besoins. Vous devez donc renseigner la tarification que vous appliquerez pour : - La mise à disposition (location des contenants). - Le coût des rotations enlèvement des contenants demandés. Cordialement 22 septembre 2026 12:14 (heure de Paris)
Q
Bonjour, Afin d'adapter au mieux notre réponse à vos attentes, serait-il possible d'éditer un nouveau devis estimatif en utilisant une unité de mesure identique pour l'ensemble des prestations, avec une quantification exprimée en tonnes ? Merci 22 septembre 2026 09:54 (heure de Paris)
R
Bonjour, L'unité de mesure associée à la tarification est bien identique (la tonne) comme vous le souhaitez (dernière colonne du devis estimatif). Pour autant les colonnes précédentes « coût de location mensuel des contenants et enlèvement cout de rotation » sont eux associés aux contenants et tailles qui correspondent à nos besoins. Vous devez donc renseigner la tarification que vous appliquerez pour : - La mise à disposition (location des contenants). - Le coût des rotations enlèvement des contenants demandés. Cordialement 22 septembre 2026 12:14 (heure de Paris)
Q
Bonjour, Afin d'adapter au mieux notre réponse à vos attentes, serait-il possible d'éditer un nouveau devis estimatif en utilisant une unité de mesure identique pour l'ensemble des prestations, avec une quantification exprimée en tonnes ? Merci 22 septembre 2026 09:54 (heure de Paris)
R
Bonjour, L'unité de mesure associée à la tarification est bien identique (la tonne) comme vous le souhaitez (dernière colonne du devis estimatif). Pour autant les colonnes précédentes « coût de location mensuel des contenants et enlèvement cout de rotation » sont eux associés aux contenants et tailles qui correspondent à nos besoins. Vous devez donc renseigner la tarification que vous appliquerez pour : - La mise à disposition (location des contenants). - Le coût des rotations enlèvement des contenants demandés. Cordialement 22 septembre 2026 12:14 (heure de Paris)
Q
Bonjour, Afin d'adapter au mieux notre réponse à vos attentes, serait-il possible d'éditer un nouveau devis estimatif en utilisant une unité de mesure identique pour l'ensemble des prestations, avec une quantification exprimée en tonnes ? Merci 22 septembre 2026 09:54 (heure de Paris)
R
Bonjour, L'unité de mesure associée à la tarification est bien identique (la tonne) comme vous le souhaitez (dernière colonne du devis estimatif). Pour autant les colonnes précédentes « coût de location mensuel des contenants et enlèvement cout de rotation » sont eux associés aux contenants et tailles qui correspondent à nos besoins. Vous devez donc renseigner la tarification que vous appliquerez pour : - La mise à disposition (location des contenants). - Le coût des rotations enlèvement des contenants demandés. Cordialement 22 septembre 2026 12:14 (heure de Paris)

Détails de l'avis

: SDIS 44 Loire Atlantique - 12, rue Arago, ZAC de Gesvrine - BP 4309 44243 La chapelle sur erdre
Adresse mail de contact : service_marches_publics@sdis44.fr
: Transfert et traitement des déchets du SDIS 44
: Durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an, sans que la durée maximale puisse excéder 4 ans. L'accord cadre prend effet à compter du 01.01.2027 ou de la date de réception de la notification par le titulaire si celle-ci est postérieure au 01.01.2027.
: Marché non alloti
: Type de procédure : procédure adaptée ouverte
La présente consultation est passée sous la forme d'un Marché à Procédure Adaptée conformément aux articles L2123-1, R2123-1 du CCP.
: Délai de validité de 120 jours
Accord cadre mono attributaire à bons de commande et marchés subséquents, dont les valeurs d'exécution sont : Montant minimum/an : 21 000 ? HT - Montant maximum/an : 50 000 ? HT
Les variantes ne sont pas autorisées
: Critères figurant dans le règlement de la consultation
: Date limite de réception des offres : 16 octobre 2026 à 12h00
: Code CPV : 90500000-2
Obtention gratuite des documents, conditions de remise des offres uniquement par voie dématérialisée à www.achatpublic.com accessible via le site du SDIS 44 : www.sdis44.fr
Hotline achatpublic.com : 0892232120
: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cyFEFXh_q4
: 16 septembre 2026

4 jours

pour répondre à ce marché

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