L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Maintien en emploi des agents de la Région en situation de handicap pour lesquels le médecin du travail a préconisé cette mesure au titre de l'aménagement de leur poste (transport domicile-travail)Lieu d'exécution : territoire de la région Occitanie
Client
RÉGION OCCITANIE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/03/2026 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
13/04/2026
Lien source
1cf325fc-1dae-11f1-8131-acde48001122
2026-fcs-0054_ae.docx
2026-fcs-0054_bpu-dqe_lot1.xlsx
2026-fcs-0054_bpu-dqe_lot2.xlsx
2026-fcs-0054_ccp.pdf
2026-fcs-0054_crt.docx
2026-fcs-0054_dc4_2024.docx
2026-fcs-0054_rc.pdf
2026-fcs-0054_rgpd.docx
2026-fcs-0054_charte_fournisseurs.pdf
2026-fcs-0054_clause_sociale.docx
2026-fcs-0054_clauses_simplifiees_cybersecurite.pdf
aws-mpi-1790662-rc.pdf
mpi1790662-aapc.pdf
Lot: Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail Description : Site de Toulouse. Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail et transport de l'enfant pour les trajets domicile/crèche de l'Hôtel de Région. Pour le site de Toulouse, les bénéficiaires travaillent sur le site Ouest de la Région Occitanie Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 06/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail Description : Site de Montpellier. Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail et transport de l'enfant pour les trajets domicile/crèche de la Région. Pour le site de Montpellier, les bénéficiaires travaillent sur le site Est de la Région Occitanie. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 06/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
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