Acquisition de deux camion-benne à ordures ménagères (BOM) d'occasion destiné à la collecte des déchets ménagers et assimilés.

Le marché est divisé en lots comme suit : Lot 1 "acquisition camion benne à ordures ménagères 19 tonnes" Lot 2 "acquisition camion benne à ordures ménagères 26 tonnes". Le présent marché fait l'objet de Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) : -PSE 1 : reprise d'une ancienne BOM 19T -PSE 2 : reprise d'une ancienne BOM 26T

Client

COMMUNAUTE DE COMMUNES QUERCY VERT-AVEYRON

Marché

Fournitures

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

18/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

2 Lots

Clôture

11/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
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Lot : Acquisition camion benne à ordures ménagères 19 tonnes

CPV : 34144511 - Bennes à ordures

Lot : Acquisition camion benne à ordures ménagères 26 tonnes

CPV : 34144511 - Bennes à ordures

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-112147 du 18/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 82
Annonce n° 26-112147

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES QUERCY VERT-AVEYRON
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de deux camion-benne à ordures ménagères (BOM) d'occasion destiné à la collecte des déchets ménagers et assimilés
Description : Le marché est divisé en lots comme suit : Lot 1 "acquisition camion benne à ordures ménagères 19 tonnes" Lot 2 "acquisition camion benne à ordures ménagères 26 tonnes". Le présent marché fait l'objet de Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) : -PSE 1 : reprise d'une ancienne BOM 19T -PSE 2 : reprise d'une ancienne BOM 26T
Identifiant de la procédure : 8fc6c050-1b0f-4f37-9a0f-d253a82b1589
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition camion benne à ordures ménagères 19 tonnes
Description : Acquisition d'un camion benne à ordures ménagères d'occasion de 19 tonnes de PTAC
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 4105 Chemin Barthelot Coulassy
Ville : Negrepelisse
Code postal : 82800
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 6 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Caractéristiques et état général du véhicule
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Kilométrage et âge du véhicule
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Conditions et délais de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement - Consommation de carburant au 100 km
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement - Emissions de Co2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison pour chaque véhicule
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1905164
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1905164
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus"
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Acquisition camion benne à ordures ménagères 26 tonnes
Description : Acquisition d'un camion benne à ordures ménagères d'occasion de 26 tonnes de PTAC
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 4105 Chemin Barthelot Coulassy
Ville : Negrepelisse
Code postal : 82800
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 6 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 190,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Caractéristiques et état général du véhicule
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Kilométrage et âge du véhicule
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Conditions et délais de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement - Consommation de carburant au 100 km
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement - Emissions de Co2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison pour chaque véhicule
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1905164
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1905164
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus"
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 67C346AD-CEEA-C7A1-4F8C7D7CDA55AD61
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES QUERCY VERT-AVEYRON
Numéro d’enregistrement : 13030
Adresse postale : Maison de l'Intercommunalité 370 avenue du 8 mai 1945
Ville : Negrepelisse
Code postal : 82800
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches-publics@quercyvertaveyron.fr
Téléphone : 0563309090
Adresse internet : http://www.quercyvertaveyron.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marchespublics82.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 67C346D4-A3DC-018D-4C80F94399ECA1D5
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 69176b4b-9768-407d-9478-3c6b43628be2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/11/2026 à 23:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/11/2026

21 jours

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de la prestation : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Marché d'acquisition et de conception d'un bus numérique itinérant Le présent marché a pour objet la conception, l'aménagement, l'équipement et la livraison d'un bus numérique itinérant destiné à aller à la rencontre des publics (zones rurales, quartiers prioritaires, évènements, etc.). Le véhicule devra offrir un espace ergonomique, accessible et polyvalent, équipé des technologies numériques nécessaires. Le marché a pour objet : L'acquisition d'un châssis/bus (neuf ou occasion récente) ou la fourniture d'un véhicule déjà disponible ; L'aménagement intérieur complet incluant : Postes de travail numériques modulables (8 à 10 postes) ; Équipements numériques (écrans interactifs, connectivité 4G/5G/Wifi Système de climatisation adapté au véhicule; Aménagement d'accessibilité PMR (rampe, espace dédié) ; Mobilier modulable et rangements ; Système électrique autonome (groupe électrogène et/ou batteries, panneaux solaires) ;

Client :GIP CARIF OREF (976)
Région :Outre-Mer
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