Achat d'un camion-benne PL pour le ramassage des ordures ménagères

Client

CCBTA - Communauté de Communes Beaucaire Terre d'Argence (30)

Marché

Fournitures

Région

Occitanie

Procédure

Appel d'offres

Publié le

18/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

2 Lots

Clôture

04/01/2027

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
00.0-aapc.pdf
23.15 KB
7af8af2a-e36d-11f1-9dc6-cbd6cdbe5556
12.98 KB
00.0-aapc.pdf
23.15 KB
2026-10-10 lot1 ae.pdf
99.44 KB
2026-10-10 lot2 ae.pdf
99.45 KB
2026-10-10 ccap.pdf
118.8 KB
2026-10-10 cctp.pdf
119.03 KB
2026-10-10 rc.pdf
165.77 KB
bbda2adc-e3ef-11f1-b699-234df5ec2106
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Lot : Lot 1 : camion châssis 12 Tonnes

CPV : 34144510 - Véhicules pour ordures

Lot : Lot 2 : Benne à ordures ménagères

CPV : 34144511 - Bennes à ordures

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-111575 du 17/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-111575

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat d'un camion-benne PL pour le ramassage des ordures ménagères
Description : Achat d'un camion-benne PL pour le ramassage des ordures ménagères
Identifiant de la procédure : 3d79eab2-baf1-4495-b45b-5a3518a2f8f0
Identifiant interne : 2026-10-10
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : camion châssis 12 Tonnes
Description : Camion châssis 12 Tonnes
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CCBTA 1 Avenue de la Croix Blanche xx
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : cf. DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Benne à ordures ménagères
Description : Benne à ordures ménagères
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CCBTA 1 Avenue de la Croix Blanche XX
Ville : Beaucire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securies.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : TA de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Numéro d’enregistrement : 24300058500105
Adresse postale : 1 avenue de la Croix Blanche
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : juridique@laterredargence.fr
Téléphone : +33 466595454
Adresse internet : http://www.laterredargence.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : http://www.laterredargence.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 AVENUE FEUCHERE
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 19b481b9-039d-4137-b783-9ce6a17f7301 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/11/2026 à 14:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/11/2026

45 jours

pour répondre à ce marché

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