Travaux d'entretien de l'écluse de Sapiacou à Montauban
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Montant maximum annuel de commandes : 50 000 € HT.
Client
GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION
Marché
Travaux
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/09/2026
Alloti
Non
Clôture
19/10/2026
Moins de 5 jours
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-89878 du 17/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
82
Annonce n°
26-89878
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Grand Montauban Communauté d'Agglomeration
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24820009900013
Ville : MONTAUBAN CEDEX
Code postal : 82000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 82
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1875127
Identifiant interne de la consultation : 26/060
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Sacp
Numéro de téléphone du contact : +33 563221287
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 19/10/2026 à 19:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
Critères d'attribution : Valeur technique : 50%
Performances en matière de protection de l'environnement : 10%
Prix des prestations : 40%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux d'entretien de l'écluse de Sapiacou à Montauban
Code CPV principal - Descripteur principal : 45259000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Montant maximum annuel de commandes : 50 000 euro(s) HT
Lieu principal d'exécution du marché : FRJ28 - Tarn-et-Garonne, 82000 Montauban
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/09/2026