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DEBROUSSAILLAGE LE LONG DES ROUTES DEPARTEMENTALES DANS LE CADRE DE LA LUTTE INCENDIE

La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Minimum HT 300 000,00 €Maximum HT 950 000,00 €L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date fixée par ordre de service.

Client

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

Marché

Travaux

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

17/12/2025

Alloti

Non

Clôture

03/02/2026

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Il reste 20 jours
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