Ce marché concerne la fabrication, le transport et la mise en oeuvre de matériaux bitumineux enrobés à froid, coulés à froid pour le renouvellement des couches de roulement sur les routes départementales du Gers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel à 1 000 000 €HT pour chaque lot. Le présent accord-cadre est décomposé en 14 lots.
Client
DEPARTEMENT DU GERS
Marché
Travaux
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/01/2026
Alloti
14 Lots
Clôture
09/02/2026
Lien source
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20250127_annexe2 cctp_plan de prévention_ge .doc
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dc1_travaux ge_enrobeafroid.rtf
dc2_travaux ge_enrobeafroid.rtf
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Lot: Subdivision d'Auch Description : Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales sur la subdivision d'Auch Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 19/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 000 €HT.La valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. L'accord-cadre sera conclu à compter du 19/03/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Lot: Subdivision de l'Isle-Jourdain Description : Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales sur la subdivision de l'Isle-Jourdain Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 19/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 000 €HT.La valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. L'accord-cadre sera conclu à compter du 19/03/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Lot: Subdivision de Condom Description : Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales sur la subdivision de Condom Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 19/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 000 €HT.La valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. L'accord-cadre sera conclu à compter du 19/03/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Lot: Subdivision d'Eauze Description : Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales sur la subdivision d'Eauze Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 19/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 000 €HT.La valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. L'accord-cadre sera conclu à compter du 19/03/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Lot: Subdivision de Vic-Fezensac Description : Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales sur la subdivision de Vic-Fezensac Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 19/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 000 €HT.La valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes. La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. L'accord-cadre sera conclu à compter du 19/03/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Lot: Subdivision de Fleurance Description : Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales sur la subdivision de Fleurance Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 19/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 000 €HT.La valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. L'accord-cadre sera conclu à compter du 19/03/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Lot: Subdivision de Lectoure Description : Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales sur la subdivision de Lectoure Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 19/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 000 €HT.La valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. L'accord-cadre sera conclu à compter du 19/03/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Lot: Subdivision de Mauvezin Description : Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales sur la subdivision de Mauvezin Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 19/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 000 €HT.La valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. L'accord-cadre sera conclu à compter du 19/03/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Lot: Subdivision de Lombez Description : Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales sur la subdivision de Lombez Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 19/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 000 €HT.La valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes. La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. L'accord-cadre sera conclu à compter du 19/03/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Lot: Subdivision de Masseube Description : Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales sur la subdivision de Masseube Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 19/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 000 €HT.La valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. L'accord-cadre sera conclu à compter du 19/03/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Lot: Subdivision de Miélan Description : Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales sur la subdivision de Miélan Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 19/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 000 €HT.La valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. L'accord-cadre sera conclu à compter du 19/03/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Lot: Subdivision de Montesquiou Description : Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales sur la subdivision de Montesquiou Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 19/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois. Informations complémentaires : la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. L'accord-cadre sera conclu à compter du 19/03/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Lot: Subdivision de Nogaro Description : Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales sur la subdivision de Nogaro Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 19/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 000 €HT.La valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. L'accord-cadre sera conclu à compter du 19/03/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Lot: Subdivision de Riscle Description : Le présent accord-cadre porte sur des travaux d'enrobés à froid à l'émulsion de bitume pour la modernisation, la rénovation et l'entretien des routes et propriétés départementales sur la subdivision de Riscle Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 19/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle ci est postérieure. Le contrat est reconductible 3 fois maximum. Chaque reconduction a une durée de 12 mois. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 000 €HT.La valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.La date de commencement de l' accord-cadre est prévisionnelle. L'accord-cadre sera conclu à compter du 19/03/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
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