Accord-cadre Travaux

Dans le cadre de ce présent accord-cadre à bons de commande, le titulaire devra l’intégralité des travaux nécessaires au complet et parfait achèvement des ouvrages conformément à tous les documents contractuels de son marché ainsi qu’à toutes les exigences des textes réglementaires dans le cadre de ses travaux. L'accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 3, 5 et 7, et mono-attributaire pour les autres lots. Les lots 1, 5 et 7 font l'objet d'une visite obligatoire du site. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.

Client

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Marché

Travaux

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

20/10/2025 Aujourd'hui

Alloti

9 Lots

Clôture

07/11/2025

Lien source

Il reste 18 jours
pour répondre à ce marché

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