Accord Cadre Travaux de maintenance, de réparations, et de gros travaux sur les Bâtiments communaux - 12 lots

Lot: Gros oeuvre, maçonnerie Description : Gros oeuvre, maçonnerie Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marchéL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.

Lot: Charpente, couverture, étanchéité Description : Charpente, couverture, étanchéité Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marchéL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.

Lot: Cloisons, plâtrerie, faux plafonds Description : Cloisons, plâtrerie, faux plafonds Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marchéL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.

Lot: Peinture, revêtements de sols Description : Peinture, revêtements de sols Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marchéL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.

Lot: Menuiseries aluminium, PVC, vitrerie Description : Menuiseries aluminium, PVC, vitrerie Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marchéL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.

Lot: Plomberie, sanitaire, ventilation Description : Plomberie, sanitaire, ventilation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marchéL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.

Lot: Électricité Description : Électricité Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marchéL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.

Lot: Désamiantage Description : Désamiantage Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marchéL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.

Lot: Serrurerie, métallerie Description : Serrurerie, métallerie Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marchéL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.

Lot: Façades, parements, pierre Description : Façades, parements, pierre Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marchéL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.

Lot: Menuiseries bois Description : Menuiseries bois Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marchéL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.

Lot: Nettoyage Description : Nettoyage Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marchéL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.