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Transport de personnes sur la ville de Montpellier - Bus Ligne 47 - N°2026/08/42
La liaison concerne la ligne 47 qui dessert les arrêts Université Montpellier Triolet - Avenue Pic Saint-Loup
Client
TaM - Transports de l'Agglomération de Montpellier
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
20/10/2026
Alloti
Non
Clôture
20/11/2026
Site de dématérialisation
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Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-101797 du 20/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
34
Annonce n°
26-101797
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
TaM - Transports de l'Agglomération de Montpellier
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Transport de personnes sur la ville de Montpellier - Bus Ligne 47 - N°2026/08/42
Description
:
La liaison concerne la ligne 47 qui dessert les arrêts Université Montpellier Triolet - Avenue Pic Saint-Loup
Identifiant de la procédure
:
7cb1123b-a164-474c-a0c1-1c371acfd15e
Identifiant interne
:
2026/08/42
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Appel d'Offre Ouvert - articles L.2124-2, R2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique Le candidat peut également transmettre le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature. Il complètera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique "conditions de participation". Le Dume est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr En vertu du principe "Dites le nous une fois", les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique "conditions de participation" s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de 12 mois. Analyse des candidatures : analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles En cas de groupement, à l'exception de la lettre de candidature, chaque membre du groupement devra présenter tous les documents exigés au paragraphe "conditions de participation" Conditions de remise des candidatures : dépôt sur notre plateforme de dématérialisation : www.tam-voyages.com Rubrique "appels d'offres" Avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plateforme
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Transport de personnes sur la ville de Montpellier - Bus Ligne 47 - N°2026/08/42
Description
:
La liaison concerne la ligne 47 qui dessert les arrêts Université Montpellier Triolet - Avenue Pic Saint-Loup
Identifiant interne
:
S-PF-07210
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Montpellier
Code postal
:
34000
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
04/01/2027
Date de fin de durée
:
31/08/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
3 éventuelles reconductions de 12 mois chacune
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7210
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=7210
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
23/11/2026
à 09:30
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
cf. RC
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
TaM - Transports de l'agglomération de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal judiciaire de Marseille
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
75BFF355-A1FF-9B52-75AAC1AF372424DB
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TaM - Transports de l'Agglomération de Montpellier
Numéro d’enregistrement
:
140
Adresse postale
:
125 rue Léon Trotski
Cs 60014
Ville
:
Montpellier
Code postal
:
34075
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
MESSNER Loïc
Adresse électronique
:
marches@tam-way.com
Téléphone
:
0467076100
Adresse internet
:
http://www.tam-voyages.com
Profil de l’acheteur
:
http://www.tam-voyages.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
TaM - Transports de l'agglomération de Montpellier
Numéro d’enregistrement
:
75BFF377-024D-F451-A5993C7C12344CA8
Adresse postale
:
125 rue Léon Trotski
Cs 60014
Ville
:
Montpellier
Code postal
:
34075
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service des Marchés
Adresse électronique
:
marches@tam-way.com
Téléphone
:
0467076356
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
75BFF387-D843-6B57-9F94E62F2FD35628
Adresse postale
:
6 rue Joseph Autran
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13281
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
tj-marseille@justice.fr
Téléphone
:
0491155050
Télécopieur
:
0491544290
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
75BFF396-0021-B5E6-3485DBBC71EE6D21
Adresse postale
:
6 rue Joseph Autran
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13281
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
tj-marseille@justice.fr
Téléphone
:
0491155050
Télécopieur
:
0491544290
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
6c414320-2760-4282-a228-b656d8f282fa
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
20/10/2026
à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
25 jours
pour répondre à ce marché