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Prestations de services pour le transport routier non régulier de personnes âgées en autocar avec chauffeur : excursions à la journée et distances longues
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. prestations de services pour le transport routier non régulier de personnes âgées en autocar avec chauffeur : excursions à la journée et distances longues Le montant maximum du lot 1 est de 22 000 euro(s) HT et le montant maximum du lot 2 est de 30 000 euro(s) HT pour la durée du marché
Client
Centre Communal d'Action Sociale de Saint Etienne
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Appel d'offres
Publié le
21/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
19/11/2026
Site de dématérialisation
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Lots
Lot : 01 : Excursions à la journée tout compris. Excursions à la journée tout compris<br/>
Lot : 02 : Distances longues. Distances longues<br/>
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-102816 du 22/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
42
Annonce n°
26-102816
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Centre Communal d'Action Sociale de Saint Etienne
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26421014700114
Ville : SAINT ETIENNE
Code postal : 42000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 42
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=62850
Identifiant interne de la consultation : 2026CCAS456
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Questions à poser sur le profil acheteur
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 19/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
Critères d'attribution : Valeur technique de l'offre : 30%
Performances en matière de protection de l'environnement : 10%
Prix : 60%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de services pour le transport routier non régulier de personnes âgées en autocar avec chauffeur : excursions à la journée et distances longues
Code CPV principal - Descripteur principal : 60172000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
prestations de services pour le transport routier non régulier de personnes âgées en autocar avec chauffeur : excursions à la journée et distances longues
Le montant maximum du lot 1 est de 22 000 euro(s) HT et le montant maximum du lot 2 est de 30 000 euro(s) HT pour la durée du marché
Lieu principal d'exécution du marché : FRK25 - Loire
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 52000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Excursions à la journée tout compris. Excursions à la journée tout compris<br/>Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60140000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 22000 eurosLieu d'exécution du lot : 4 points de ramassages répartis à Saint Etienne : - Gare SNCF La Terrasse. - Gare routière Place Bellevue. - Rue de Copernic (La Métare). - Parking de la Roseraie du Berlan, Saint-Victor-Sur-Loire (sous réserve d'inscription sur le site de Saint-Victor sur Loire)
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Description du lot : 02 : Distances longues. Distances longues<br/>Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60140000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30000 eurosLieu d'exécution du lot : 4 points de ramassages répartis à Saint Etienne : - Gare SNCF La Terrasse. - Gare routière Place Bellevue. - Rue de Copernic (La Métare). - Parking de la Roseraie du Berlan, Saint-Victor-Sur-Loire (sous réserve d'inscription sur le site de Saint-Victor sur Loire)
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/10/2026
24 jours
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