Maitrise d’œuvre sociale pour l’accompagnement au relogement des ménages dans le cadre des travaux du tramway ligne Nord phase 2

Missions de maitrise d’œuvre sociale pour l’accompagnement au relogement des ménages dans le cadre des travaux du tramway ligne Nord phase 2

Client

Métropole Aix-Marseille Provence

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Appel d'offres

Publié le

24/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

23/11/2026

Site de dématérialisation

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71260148_cctp_vdef.pdf
538.71 KB
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71260148_rc_vdef.pdf
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dc1-2019.doc
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formulaire_dc2_2023.doc
598.5 KB
guide de la dématérialisation.pdf
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modèle annoté ae.pdf
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Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-103077 du 23/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-103077

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maitrise d’œuvre sociale pour l’accompagnement au relogement des ménages dans le cadre des travaux du tramway ligne Nord phase 2
Description : Missions de maitrise d’œuvre sociale pour l’accompagnement au relogement des ménages dans le cadre des travaux du tramway ligne Nord phase 2
Identifiant de la procédure : e9eb50b5-ebfa-4a0d-9ac4-00d3838f453b
Identifiant interne : 71260148
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maitrise d’œuvre sociale pour l’accompagnement au relogement des ménages dans le cadre des travaux du tramway ligne Nord phase 2
Description : Missions de maitrise d’œuvre sociale pour l’accompagnement au relogement des ménages dans le cadre des travaux du tramway ligne Nord phase 2
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 27 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 290,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510739?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510739?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres : Métropole Aix Marseille Provence
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 20005480700017
Adresse postale : 58 BD CHARLES LIVON
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : MAMP
Adresse électronique : commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr
Téléphone : +33 488788800
Adresse internet : https://ampmetropole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d959f4f6-9149-4026-a3fa-394f874d9e8f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2026 à 08:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026

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