Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Le groupement TRANSAMO / La SET intervient au nom et pour le compte du Syndicat des Mobilités de Touraine (SMT).
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 58480162500040
Ville : Tours
Code Postal : 37200
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qEIXT5nU1_Identifiant interne de la consultation : AC.2026.L2T.ECOLOGUE 2
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : MENGUE
Adresse mail du contact : d.mengue@transamo-set.fr
Numéro de téléphone du contact : 0982992621
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 28 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Entité adjudicatrice, ayant pour activité: Services de chemin de fer.
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE « ECOLOGUE » 2 POUR LA RÉALISATION DE LA LIGNE 2 DE TRAMWAY ET SES COMPOSANTES SUR LE TERRITOIRE DE LA MÉTROPOLE TOURANGELLE.
Code CPV principal
Descripteur principal : 71313000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objet l'assistance environnementale et écologique des travaux de réalisation du projet Lignes2Tram.
L'écologue titulaire du marché interviendra tout au long de l'opération en tant qu'expert en biodiversité et en milieux naturels. Il garantira :
- La bonne exécution des prestations demandées/prescrites ;
- La mise en œuvre, dans le respect de la réglementation et des règles de l'art, des mesures écologiques qu'elles soient réglementaires ou contractuelles visant à éviter et réduire l'impact du chantier sur l'environnement (biodiversité, bruit, air et déchet);
- Leur suivi en phase chantier et dans le temps.
Les missions confiées par le présent marché au titulaire sont précisées au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Les prestations du titulaire se dérouleront sur les communes de La Riche, Tours, Joué-lès-Tours, Chambray-lès-Tours et Saint-Pierre-Des-Corps.
Lieu principal d'exécution du marché : Indre et Loire
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification.
Il est reconductible, tacitement, deux (2) fois pour une durée d’un (1) an sauf dénonciation expresse par l’acheteur notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant la date d’expiration de la période en cours d’exécution.
La durée totale de l’accord-cadre, période de reconduction comprise, ne pourra dépasser quatre (4) ans à compter de sa date de notification.
Date d'envoi du présent avis : 01/10/2026
Mots clés: Etude
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Le groupement TRANSAMO / La SET intervient au nom et pour le compte du Syndicat des Mobilités de Touraine (SMT).
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 58480162500040
Ville : Tours
Code Postal : 37200
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qEIXT5nU1_Identifiant interne de la consultation : AC.2026.L2T.ECOLOGUE 2
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : MENGUE
Adresse mail du contact : d.mengue@transamo-set.fr
Numéro de téléphone du contact : 0982992621
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 28 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Entité adjudicatrice, ayant pour activité: Services de chemin de fer.
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE « ECOLOGUE » 2 POUR LA RÉALISATION DE LA LIGNE 2 DE TRAMWAY ET SES COMPOSANTES SUR LE TERRITOIRE DE LA MÉTROPOLE TOURANGELLE.
Code CPV principal
Descripteur principal : 71313000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objet l'assistance environnementale et écologique des travaux de réalisation du projet Lignes2Tram.
L'écologue titulaire du marché interviendra tout au long de l'opération en tant qu'expert en biodiversité et en milieux naturels. Il garantira :
- La bonne exécution des prestations demandées/prescrites ;
- La mise en œuvre, dans le respect de la réglementation et des règles de l'art, des mesures écologiques qu'elles soient réglementaires ou contractuelles visant à éviter et réduire l'impact du chantier sur l'environnement (biodiversité, bruit, air et déchet);
- Leur suivi en phase chantier et dans le temps.
Les missions confiées par le présent marché au titulaire sont précisées au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Les prestations du titulaire se dérouleront sur les communes de La Riche, Tours, Joué-lès-Tours, Chambray-lès-Tours et Saint-Pierre-Des-Corps.
Lieu principal d'exécution du marché : Indre et Loire
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification.
Il est reconductible, tacitement, deux (2) fois pour une durée d’un (1) an sauf dénonciation expresse par l’acheteur notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant la date d’expiration de la période en cours d’exécution.
La durée totale de l’accord-cadre, période de reconduction comprise, ne pourra dépasser quatre (4) ans à compter de sa date de notification.
Date d'envoi du présent avis : 01/10/2026
Mots clés: Etude