Consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Pour chacun des lots, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Pour le lot 01-E - EST - Propreté urbaine manuelle et mécanisée TOULOUSE METROPOLE522 000,00 € Maximum HTCommune de TOULOUSE252 000,00 € Maximum HTPour le lot 02-S - Sud - Propreté urbaine manuelle et mécanisée TOULOUSE METROPOLE150 000,00 € Maximum HTCommune de TOULOUSE150 000,00 € Maximum HTPour le lot 03-O - OUEST - Propreté urbaine manuelle et mécanisée TOULOUSE METROPOLE402 000,00 € Maximum HTCommune de TOULOUSE51 000,00 € Maximum HTPour le lot 04-C - CENTRE - Propreté urbaine manuelle et mécanisée TOULOUSE METROPOLE150 000,00 € Maximum HTCommune de TOULOUSE373 500,00 € Maximum HTPour le lot 05-E - EST - Enlèvement des dépôts illicites TOULOUSE METROPOLE300 000,00 € Maximum HTPour le lot 06-S - SUD - Enlèvement des dépôts illicites TOULOUSE METROPOLE99 000,00 € Maximum HTPour le lot 07-E - EST - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion TOULOUSE METROPOLE1 044 000,00 € Maximum HTCommune de TOULOUSE204 000,00 € Maximum HTPour le lot 08-S - SUD - Propreté urbaine via l'insertion TOULOUSE METROPOLE141 000,00 € Maximum HTCommune de TOULOUSE159 000,00 € Maximum HTPour le lot 09-S - SUD - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion TOULOUSE METROPOLE411 000,00 € Maximum HTCommune de TOULOUSE150 000,00 € Maximum HTPour le lot 10-O - OUEST - Support d'activité via l'insertion TOULOUSE METROPOLE763 200,00 € Maximum HTPour le lot 11-C - CENTRE - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion TOULOUSE METROPOLE810 000,00 € Maximum HTCommune de TOULOUSE31 200,00 € Maximum HTPour le lot 12 - NORD - EST - SUD - OUEST - Balayage des chaussées et des routes métropolitaines TOULOUSE METROPOLE990 000,00 € Maximum HTLes montants pour la partie exécutée à prix unitaires (bons de commande) seront identiques pour chaque période de reconduction.Pour chacun des lots, les ESTIMATIONS des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre sont définies comme suit :Pour le lot 01-E - EST - Propreté urbaine manuelle et mécanisée TOULOUSE METROPOLE329 000,00 € Commune de TOULOUSE134 672,21 €Pour le lot 02-S - Sud - Propreté urbaine manuelle et mécanisée TOULOUSE METROPOLE1 209 442,00 € Commune de TOULOUSE50 000,00 €Pour le lot 03-O - OUEST - Propreté urbaine manuelle et mécanisée TOULOUSE METROPOLE248 540,00 €Commune de TOULOUSE223 614,83 €Pour le lot 04-C - CENTRE - Propreté urbaine manuelle et mécanisée TOULOUSE METROPOLE50 000,00 € Commune de TOULOUSE344 799,80 €Pour le lot 05-E - EST - Enlèvement des dépôts illicites TOULOUSE METROPOLE100 000,00 € Pour le lot 06-S - SUD - Enlèvement des dépôts illicites TOULOUSE METROPOLE227 880,00 € Pour le lot 07-E - EST - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion TOULOUSE METROPOLE577 505,85 € Commune de TOULOUSE135 623,71 €Pour le lot 08-S - SUD - Propreté urbaine via l'insertion TOULOUSE METROPOLE409 308,43 €Commune de TOULOUSE456 919,88 €Pour le lot 09-S - SUD - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion TOULOUSE METROPOLE722 395,06 € Commune de TOULOUSE534 341,63 €Pour le lot 10-O - OUEST - Support d'activité via l'insertion TOULOUSE METROPOLE359 907,00 € Pour le lot 11-C - CENTRE - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion TOULOUSE METROPOLE626 429,57 €Commune de TOULOUSE33 761,91 €Pour le lot 12 - NORD - EST - SUD - OUEST - Balayage des chaussées et des routes métropolitaines TOULOUSE METROPOLE330 000,00 €Les montants estimatifs sont indicatifs.
Client
TOULOUSE MÉTROPOLE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/11/2025
Alloti
12 Lots
Clôture
09/12/2025
Lien source
lot 01-e - annexe ev dpgf - propreté manuelle et méca.xlsx
lot 01-e - cadre de réponse technique.docx
lot 01-e annexes ep dpgf - balayage mécanisé .xlsx
lot 01-e- dpgf bpu dqe .xlsx
lot 01-e -cctp - est propreté urbaine manuelle et mécanisée.pdf
lot 10-o - cctp propreté urbaine, travaux de voirie et insertion.pdf
lot 10-o - dpgf bpu dqe .xlsx
lot 11-c - annexe bpu ep em - propreté et support d'activité via l'insertion.xlsx
lot 11-c - annexe dpgf em - propreté et support d'activité via l'insertion.xlsx
lot 11-c - annexe dpgf ev - propreté et support d'activité via l'insertion.xlsx
lot 11-c - centre - cctp - propreté et support d'activité via l'insertion.pdf
lot 11-c - cadre de réponse technique.docx
lot 11-c - dpgf bpu dqe.xlsx
lot 12 - bpu - dqe.xlsx
lot 12 cctp - balayage des chaussées et voies métropolitaines.pdf
lot 02-s - annexe dpgf ep - cugnaux tournefeuille.xlsx
lot 02-s - annexe infos fréquences propreté cugnaux et tournefeuille.pdf
lot 02-s - cadre de réponse technique.docx
lot 02-s - dpgf - bpu - dqe.xlsx
lot 02-s - cctp- sud propreté manuelle et mécanisée.pdf
lot 03-o - annexe dpgf ep - infos fréquences.pdf
lot 03-o - annexe dpgf ev - fréquences passage.xlsx
lot 03-o - cadre de réponse technique.docx
lot 03-o - dpgf bpu dqe .xlsx
lot 03-o - cctp - ouest propreté manuelle et mécanisée.pdf
lot 04-c - annexes bpu dqe ev - propreté manuelle occasionnelle.xlsx
lot 04-c - annexes dpgf ev - propreté mannuelle récurrente .xlsx
lot 04-c - cctp - centre - propreté urbaine manuelle et mécanisée.pdf
lot 04-c - cadre de réponse technique.docx
lot 04-c- dpgf bpu dqe .xlsx
lot 05 - e - est - cctp - enlèvement des dépôts illicites.pdf
lot 05-e - bpu dqe.xlsx
lots 05-e - cadre de réponse technique.docx
lot 06-s - cadre de réponse technique.docx
lot 06-s - dpgf bpu dqe.xlsx
lot 06-s- sud - cctp - enlèvement des dépôts illicites.pdf
lot 07-e - annexe dpgf em - propreté via l'insertion.xlsx
lot 07-e - annexe dpgf ev - propreté via l'insertion.xlsx
lot 07-e - cadre de réponse technique.docx
lot 07-e - dpgf bpu dqe.xlsx
lot 07-e - est - cctp - propreté et support d'activité via l'insertion.pdf
lot 08 - s - annexe dpgf q16 - propreté et support d'activité via l'insertion.xlsx
lot 08 s - sud - cctp - q16 - propreté et support d'activité via l'insertion.pdf
lot 08-s- cadre de réponse technique.docx
lot 08-s- dpgf bpu dqe q16.xlsx
lot 09- s - sud - cctp q17- propreté via l'insertion.pdf
lot 09-s - annexe dpgf q17 - propreté via l'insertion.xlsx
lot 09-s - dpgf bpu dqe q17.xlsx
lot 09s - cadre de réponse technique.docx
00_25mc0276aoo_ae_proprete urbaine.docx
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01_25mc0276aoo_rc_proprete urbaine.pdf
02_25mc0276aoo_ccap_proprete urbaine.pdf
annexe_n°1_mobilier urbain.pdf
annexe_n°2_arrêté municipal d’ouverture des parcs.pdf
annexe_n°3_reprise du personnel marché propreté 2025 pole ouest.pdf
annexe_n°4_reprise du personnel marché propreté 2025 pole sud.pdf
annexe_n°5_reprise du personnel marché propreté 2025 pole est.pdf
annexe_n°6_reprise du personnel_espaces verts ville de toulouse.pdf
aws-mpi-1733424-rc.pdf
mpi1733424-aapc.pdf
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Lot: EST - Propreté urbaine manuelle et mécanisée Description : EST - Propreté urbaine manuelle et mécanisée Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: SUD - Propreté urbaine manuelle et mécanisée Description : SUD - Propreté urbaine manuelle et mécanisée Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: OUEST - Propreté urbaine manuelle et mécanisée Description : OUEST - Propreté urbaine manuelle et mécanisée Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: CENTRE - Propreté urbaine manuelle et mécanisée Description : CENTRE - Propreté urbaine manuelle et mécanisée Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: EST - Enlèvement des dépôts illicites Description : EST - Enlèvement des dépôts illicites Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: SUD - Enlèvement des dépôts illicites Description : SUD - Enlèvement des dépôts illicites Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: EST - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion Description : EST - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: SUD - Propreté urbaine via l'insertion Description : SUD - Propreté urbaine via l'insertion Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: SUD - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion Description : SUD - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: OUEST - Support d'activité via l'insertion Description : OUEST - Support d'activité via l'insertion Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: CENTRE - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion Description : CENTRE - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: NORD - EST - SUD - OUEST - Balayage des chaussées et des routes métropolitaines Description : NORD - EST - SUD - OUEST - Balayage des chaussées et des routes métropolitaines Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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