L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Afin d'assurer la propreté des rues, l'ordre des prestations sera le suivant :1. Désherbage2. Souffleur3. Balayage.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Les lieux d'exécution des prestations seront précisés dans chaque bon de commande. La description et les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans ses annexesLieu(x) d'exécution : Commune de Millery
Client
COMMUNE DE MILLERY
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
14/11/2025
Lien source
Il reste 25 jours
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