SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCE
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurances pour Tisséo IngénierieLa présente consultation est répartie en quatre lots se décomposant comme suit :Lot 1 : Risques AutomobilesLot 2 : Risques de Dommages aux BiensLot 3 : Risques de ResponsabilitésLot 4 : Risques de Responsabilité des Dirigeants
Client
TISSEO INGENIERIE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/07/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
15/09/2025
Lien source
0-1_ccap commun à tous les lots.pdf
1-1_ae_lot_1_automobiles.docx
1-1_ae_lot_1_automobiles.pdf
1-2_cctp_lot_1_automobiles.pdf
1-3-1_elements_statistiques_auto.xlsx
1-3-2_etat_de_parc_auto.xlsx
2-1_ae_lot_2_dommages_aux_biens.docx
2-1_ae_lot_2_dommages_aux_biens.pdf
2-2_cctp_lot_2_dommages_aux_biens.pdf
2-3-1_elements_statistiques_dab_2019-2025.xlsx
2-3-2_etat_du_patrimoine.xlsx
2-3-3_etat_des_servitudes_risques_information_sols.pdf
2_3_4_1_maison_du_metro_colomiers.pdf
2_3_4_2_bail commercial_bd_marquette.pdf
2_3_4_3_bail_materiautheque_labege.pdf
2_3_4_5_convention_enova_maison_des_projets_labège.pdf
2-3-4_oeuvres_tre.pdf
3-1_ae_lot_3_responsabilites.docx
3-1_ae_lot_3_responsabilites.pdf
3-2_cctp_lot_3_responsabilites.pdf
3-3-1_elements_statistiques_rc.pdf
3-3-2_organigramme.pdf
3-3-3_statuts_tisseo_ingenierie.pdf
4-1_ae_lot_4_rc_dirigeants.docx
4-1_ae_lot_4_rc_dirigeants.pdf
4-2_cctp_lot_4_rc_dirigeants.pdf
4-3-1_statuts_tisseo_ingenierie.pdf
4-3-2_organigramme.pdf
4-3-3_attestation_non_sinistralite.pdf
rc - marchés d'assurances société.pdf
mpi1688606-aapc.pdf
Lot: Risques automobiles Description : Le présent lot a pour objet des prestations d'assurance Risques automobiles Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles. En plus de la solution de base, le cahier des clauses techniques particulières peut comporter :- une ou plusieurs prestation(s) supplémentaire(s) éventuelle(s) s'ajoutant à la solution de base ou la variante retenue. Reconductions : Non
Lot: Risques de Dommages aux Biens Description : Le présent lot a pour objet des prestations d'assurance Risques de Dommages aux Biens Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles. En plus de la solution de base, le cahier des clauses techniques particulières peut comporter :- une ou plusieurs prestation(s) supplémentaire(s) éventuelle(s) s'ajoutant à la solution de base ou la variante retenue. Reconductions : Non
Lot: Risques de Responsabilités Description : Le présent lot a pour objet des prestations d'assurance Risques de Responsabilités Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles. En plus de la solution de base, le cahier des clauses techniques particulières peut comporter :- une ou plusieurs prestation(s) supplémentaire(s) éventuelle(s) s'ajoutant à la solution de base ou la variante retenue. Reconductions : Non
Lot: Risques de Responsabilité des Dirigeants Description : Le présent lot a pour objet des prestations d'assurance Risques de Responsabilité des Dirigeants Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles. En plus de la solution de base, le cahier des clauses techniques particulières peut comporter :- une ou plusieurs prestation(s) supplémentaire(s) éventuelle(s) s'ajoutant à la solution de base ou la variante retenue. Reconductions : Non
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