Collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés (hors verre) Saint-Jory et Est Toulousain

L'objet du présent marché porte sur : - L'organisation et l'exécution de la collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés- De leur transport jusqu'aux unités de traitement, de la mise en oeuvre d'un système de géolocalisation et suivi des collectes en temps réel.Le titulaire devra assurer :- La collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR) une fois par semaine- La collecte sélective (CS) : emballages ménagers et papiers une semaine sur deuxLe périmètre de ce marché est composé de deux secteurs indépendants :-Lot n°1 : La commune de Saint-Jory-Lot n°2 : 9 communes de l'Est Toulousain (Aigrefeuille, Beaupuy, Drémil-Lafage, Flourens, Mondouzil, Mons, Pin-Balma, Quint-Fonsegrives et Saint-Orens de Gameville)Lieu(x) d'exécution :- Lot n°1 : La commune de Saint-Jory- Lot n°2 : 9 communes de l'Est Toulousain (Aigrefeuille, Beaupuy, Drémil-Lafage, Flourens, Mondouzil, Mons, Pin-Balma, Quint-Fonsegrives et Saint-Orens de Gameville)LOT 1 : Part à bon de commande : - Montant Maximum Annuel : 100 000 Euros HT. - Montant Estimatif Annuel : 46 810 Euros HT. LOT 2 : Part bon de commande : - Montant Maximum Annuel : 200 000 Euros HT. - Montant Estimatif Annuel : 96 810 Euros HT. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 200 000,00 € Euro(s) H.T.L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 ou de la date de notification de l'accord cadre si celle-ci est postérieure.