Marché de traitement des déchets végétaux et des objets encombrants collectés en porte à porte sur le territoire de SQY

Lot: Lot 1 Description : Traitement des déchets végétaux collectés en porte à porte Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application des articles R2194-1 et R2122-7du code de la commande publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires et des fournitures complémentaires à celles du marché en cours, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification marquant le début de sa période de préparation. Les prestations objet du marché débuteront au 1er janvier 2027, et s'achèveront au 31 décembre 2027 inclus. Le marché est ensuite tacitement reconductible jusqu'à quatre (4) fois pour des périodes d'un (1) an. La durée totale des périodes d'exécution des prestations ne pourra donc excéder 5 ans, sous réserve des reconductions. Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est de : 190 000€ HT.

Lot: Lot 2 Description : Traitement des objets encombrants collectés en porte à porte Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui En application des articles R2194-1 et R2122-7du code de la commande publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations similaires et des fournitures complémentaires à celles du marché en cours, à exécuter par le même Titulaire. Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification marquant le début de sa période de préparation. Les prestations objet du marché débuteront au 1er janvier 2027, et s'achèveront au 31 décembre 2027 inclus. Le marché est ensuite tacitement reconductible jusqu'à quatre (4) fois pour des périodes d'un (1) an. La durée totale des périodes d'exécution des prestations ne pourra donc excéder 5 ans, sous réserve des reconductions. Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du marché est de : 480 000 € HT