Gestion et animation des structures enfance-jeunesse

Groupement de commande avec la commune de Cintegabelle. Territoire concerné : Auragne; Auterive; Beaumont; Cintegabelle; Gaillac-Toulza; Grazac; Grépiac; Lagardelle; Mauressac, Miremont; Vernet; Venerque. Population : 34 000 hab. 3 lots: lot 1 -ALAE + option : CLAS écoles. lot 2 : ALSH mercredis après-midi et vacances et séjours. lot 3 : animation jeunesse et séjours; option 1: CLAC; option 2 : CLAS collèges; option 3 : CLAS lycée; option 4 : actions en lien avec les lycées; option 5 : conseil intercommunal des jeunes; option 6 : expérimentation d'horaires d'ouverture adaptés aux besoins locaux. Fonctionnement : être conventionné; démarches auprès des organismes publics; volet communication; volet ressources humaines; collaboration avec la CCBA, etc. Mise à disposition de moyens, de personnel. Durée de 20 mois en raison du renouvellement de la CTG en 2028.

Client

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

08/07/2026

Alloti

Non

Clôture

02/09/2026

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

aws-ldm-42106-complement-1-v2.pdf
aws-ldm-42106-complement-2-v4.pdf
0-sommaire dce.pdf
1-reglement-consultation.pdf
2026_peej_div_simulateur-tarifs-alsh.xlsx
3_ccap-enfance-jeunesse-20mois.pdf
7-cadre-reponse.docx
6.1_etat_reprise_personnel_lots1&2.pdf
6.1_etat_reprise_personnell_lot_3_v2.pdf
6.2_lot_1_250108_bmnt_delib_rglt-fctmnt-alae.pdf
6.2_lot_1_250130_vrnt_delib_rglt-fctmnt-alae.pdf
6.2_lot_1_250203_vnrq_delib_rglt-fctmnt-alae.pdf
6.2_lot_1_250303_lgdl_delib_rglt-fctmnt-alae.pdf
6.2_lot_1_251013_ctgbl_delib_rglt-fctmnt-alae.pdf
6.2_lot_2_241204_peej_txt_rglmnt-fonctmnt-alsh.pdf
6.2_lot_3_241204_peej_not_rglt-fonctnnmnt-espaces-jeunes.pdf
6.3-annexe-état-personnel-mad_ccba.pdf
6.3_annexe- lot1_lagardelle_mad_alae.pdf
6.3_annexe-lot1_vernet_mad_alae.pdf
6.3_annexe_lot_1_beaumont_mad_alae.pdf
6.3_annexe_lot_1_venerque_mad_alae.pdf
6.4-220503_ccba_delib_2022-77_ctg-annexes.pdf
6.5-2022-2025_sdjes_conv_convention-pedt-plan-mercredi.pdf
6.6.1_tarifs_ccba_accueils_loisirs_peri_extra_ascolaires_espaces_jeunes.pdf
6.6.2_tarifs-alae-cintegabelle.pdf
6.6.3-tarifs-alae-lagardelle.pdf
6.6.4-tarifs-alae-levernet.pdf
6.6.5- tarifs alae-venerque.pdf
6.6.6_tarifs_alae_mercredi_matin_beaumont.pdf
6.7.1_.annexe-lot1_2026_effectifs-lot1-alae.pdf
6.7.2_annexe_lot_2_2026_effectifs-lot2-alsh.pdf
6.7.3_annexe_lot_2_effectifs-acc-besoins-spec.pdf
6.8.1_2026_ccba_alsh-auterive-etat_des_lieux.pdf
6.8.2_2026_ccba_alsh-beaumont-etat_des_lieux.pdf
6.8.3_2026_ccba_espace-jeunes-venerque-etat_des_lieux.pdf
3.10_pieces_financieres_dqe-lot1-clas-ctgbl.xlsx
3.1a_acte_engagement_lot-1-ccba.doc
3.1b_acte_engagement_lot-1-cintegabelle.doc
3.2_2026_ccba_cctp-alae-lot1_v2.pdf
3.3_pieces_financieres_offre-prix-lot1-alae-bmnt.xlsx
3.4_pieces_financieres_offre-prix-lot1-alae-ctgbl.xlsx
3.5_pieces_financieres_offre-prix-lot1-alae-lgdl.xlsx
3.6_pieces_financieres_offre-prix-lot1-alae-vnrq.xlsx
3.7_pieces_financieres_offre-prix-lot1-alae-vrnt.xlsx
3.8_pieces_financieres_offre-prix-lot1-clas.xlsx
3.9_pieces_financieres_dqe-lot1-clas-ccba.xlsx
4.1_-acte_engagement_lot-2-ccba.doc
4.2_cctp-alsh-lot2_v2.pdf
4.3_offre-prix-lot2-alsh-mercredi.xlsx
4.4_offre-prix-lot2-alsh-vacances.xlsx
4.5_pieces_financieres_lot2-sejours.xlsx
5.1_-acte_engagement_lot-3-ccba.doc
5.2_cctp-jeunesse-lot3.pdf
5.3_offre-prix-lot3.xlsx
5.4-dqe lot 3.xlsx
5.5_dqe_lot3-sejours-options.xlsx
6.9_annexe_lot_1-2_rythmes-scolaires.pdf
aws-ldm-42106-rc.pdf
correspondance-ldm-42106.pdf
ldm42106-aapc.pdf

Codes CPV

Questions / Réponses

Message de l'acheteur

31/07/26 à 09h26 : Modification du DCE : Bonjour, Pour information, concernant le lot 2, le prix de repas adulte dans le marché actuel est fixé à 3.40 €HT. Ce tarif s'applique sur tous les sites sauf pour les communes suivantes : Auragne, Lagardelle-sur-Lèze et Miremont. Bien cordialement.

Message de l'acheteur

29/07/26 à 09h27 : Modification du DCE : 2026-structures_EJ : Gestion et animation des structures enfance-jeunesseModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour, Des modifications ont été apportées au DCE initial, veuillez télécharger le DCE_en_ligne_v3. Les modifications portent sur: - le CCTP du lot 1, une précision est ajoutée au chapitre 4 - article 4.5 - page 17 (3.2-2026-CCBA_CCTP-alae-lot1_v2) ; - une annexe supplémentaire : dossier Annexe - 6.3_annexe-lot 1_Vernet_MAD_ALAE.Les autres pièces du DCE restent inchangées.Bien cordialement.----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Message de l'acheteur

22/07/26 à 12h07 : Modification du DCE : 2026-structures_EJ : Gestion et animation des structures enfance-jeunesseModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Une pièce complémentaire 2 est en ligne: elle porte sur les différents rythmes scolaires appliqués sur le territoire.A titre d'information, pour toute question posée par un candidat après le 29 juillet, la réponse sera apportée à partir du 25 août.Pour rappel, une version "DCE_en_ligne_v2" est en ligne depuis le 16 juillet dernier. Un mail d'AWS vous a été adressé en ce sens le 16 juillet 2026.Les autres documents restent inchangés.Le service Commande Publique.----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Message de l'acheteur

16/07/26 à 10h24 : Modification du DCE : 2026-structures_EJ : Gestion et animation des structures enfance-jeunesseModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Une version "DCE_en_ligne_v2" est en ligne.Les rectifications minimes suivantes ont été apportées :- 4.2 CCTP lot 2 : à l'article 3.1, des précisions ont été apportées pour le calcul des candidats;- l'annexe 6.1 - lot 3 a été rectifiée par le prestataire actuel en raison d'une erreur. La nouvelle annexe 6.1 est substituée à l'ancienne;- une annexe 6.7.1 n'était pas bonne et n'avait aucune utilité, elle a été retirée du DCE;- un simulateur de calcul a été ajouté afin de faciliter le cas échéant le calcul par les candidats.Les autres documents restent inchangés.Le service Commande Publique----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Message de l'acheteur

10/07/26 à 09h48 : Modification du DCE : 2026-structures_EJ : Gestion et animation des structures enfance-jeunesseModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Dans le dossier "pièces complémentaires 1", les données concernant l'état du personnel à reprendre pour les lots 1& 2 ont été ajoutées. Il s'agit du seul élément manquant du DCE mis en ligne.Hormis cet ajout, aucune modification n'a été faite sur le DCE initial.Bonne réception,Le service Commande Publique----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Détails de l'avis

Mots-clés

Il reste 29 jours
pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Concession sous forme de délégation de service public de type affermage pour la gestion d’une structure multi-accueil et d’un Relais petite enfance « Maison de l’Enfance » de la Communauté de Communes de la Région de Bar-sur-Aube

CLIENT:

Communauté de Communes de la Région de Bar sur Aube

REGION:

Grand-Est

CLÔTURE:

17/09/2026

Mise à disposition de professionnels paramédicaux et éducatifs pour la Direction de la protection de l'enfance et de la jeunesse

CLIENT:

CD94 - Conseil départemental du Val-de-Marne

REGION:

Île-de-France

CLÔTURE:

11/09/2026

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Relais Petite Enfance Gâtine-Racan et des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (Sites de Semblançay, Pernay, Saint-Paterne-Racan et Beaumont-Louestault)

CLIENT:

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GÂTINE-RACAN

REGION:

Centre-Val de Loire

CLÔTURE:

31/08/2026

Concession de service public relative à la gestion de la Maison de la petite enfance de Cronenbourg à Strasbourg

CLIENT:

VILLE DE STRASBOURG

REGION:

Grand-Est

CLÔTURE:

07/09/2026

Exploitation des relais petite enfance et animation de la vie sociale

CLIENT:

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS

REGION:

Auvergne-Rhône-Alpes

CLÔTURE:

14/09/2026

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du service public de la petite enfance de la Commune de Bouc Bel Air

CLIENT:

VILLE DE BOUC BEL AIR

REGION:

Provence-Alpes-Côte d'Azur

CLÔTURE:

07/09/2026

Prestations de services pour l'externalisation des Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) sans gestion des prestations sociales et des Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) avec gestion des prestations sociales sur le territoire du Département du Nord -2 lots

CLIENT:

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD

REGION:

Hauts-de-France

CLÔTURE:

02/09/2026

Mise en place d'un service de médecine professionnelle et préventive pour le Centre de Gestion des Pyrénées Orientales.

CLIENT:

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PYRENEES ORIENTALES

REGION:

Occitanie

CLÔTURE:

15/09/2026

MISE EN OEUVRE DES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT (ASLL) ET GESTION LOCATIVE ADAPTEE (GLA)

CLIENT:

CONSEIL DÉPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

18/09/2026

Gestion des quatre ALSH communautaires sises à Beaumont Louestault, Neuvy-le-Roi, Saint-Paterne-Racan et Semblançay

CLIENT:

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GÂTINE-RACAN

REGION:

Centre-Val de Loire

CLÔTURE:

08/09/2026