Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique (par lot.) Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/07/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
02/09/2026
Lien source
cadre_de_reponse_lot2.docx
annexergpd.docx
bpu_lqe.xls
ccap.docx
cctp masp.docx
lqe.xlsx
cadre_de_reponse_lot1.docx
aws-entreprises-retrait-de-dce-et-question-v3 (1).mov
attest et liste travailleurs.doc
co-signature_pades.pdf
dc1-2019.doc
dc2_2023.doc
dc4_2023.docx
facturation électronique-12 janvier.pdf
informations importantes.docx
notice-dc4.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
questionnaire femmes hommes.docx
aws-mpi-1849061-rc.docx
correspondance-mpi-1849061.pdf
mpi1849061-aapc.pdf
precision-1-masp.docx
f088c824-881e-11f1-85d2-567217cf4cfb
Lot: Lot n°1 Externalisation des MASP de niveau 1 et 2 sur le territoire des Flandres, Métropole Lille, Métropole Roubaix-Tourcoing Description : Lot n°1 Externalisation des MASP de niveau 1 et 2 sur le territoire des Flandres, Métropole Lille, Métropole Roubaix-Tourcoing Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Reconductions : Oui Cf article 4 du CCAP Informations complémentaires : Montants :Sans minimumAvec maximum par période de 12 mois : 320 000 TTCSi le titulaire n'est pas assujetti à la TVA, le montant maximum du marché sera le montant TTC.La date du 06/10/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations.
Lot: Lot n°2 Externalisation des MASP de niveau 1 et 2 sur le territoire Avesnois, Cambrésis, Douaisis, Valenciennois Description : Lot n°2 Externalisation des MASP de niveau 1 et 2 sur le territoire Avesnois, Cambrésis, Douaisis, Valenciennois Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Reconductions : Oui Cf article 4 du CCAP Informations complémentaires : Montants :Sans minimumAvec maximum par période de 12 mois : 320 000 TTCSi le titulaire n'est pas assujetti à la TVA, le montant maximum du marché sera le montant TTC.La date du 06/10/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations.Les prestations relatives au territoire de l'avesnois font l'objet d'un marché public en cours jusqu'au 7 février 2027. Aussi, pour le lot 2, mais uniquement sur le territoire de l'avesnois, les prestations ne seront commandées qu'à compter du 8 février 2027.
Il reste 29 jours
pour répondre à ce marché
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