marché alloti.
Client
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONNE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/05/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
07/07/2025 Marché clôturé
Lien source
1. rc.pdf
10. sinsitralite dab.pdf
11. sinistralite rc.pdf
12. sinistralite vam.pdf
13. sinistralite pj.pdf
14. sinistralite pf.pdf
15.- annexe - inventaire du patrimoine - biens specifiques.pdf
15.- annexe - inventaire du patrimoine- batiments.pdf
15.- annexe - inventaire du patrimoine- riques indus.pdf
16 - annexe - inventaire vam- parc auto.pdf
16 - annexe - inventaire vam-bris de machine.pdf
17. etat flotte auto au 11-12-2024.pdf
18. annexe questionnaire risques environnementaux - site de rieumes.pdf
19. annexe questionnaire risques environnementaux - site du fousseret.pdf
2. lot 1 - dommages aux biens.docx
20. annexe questionnaire risques environnementaux - site de mondavezan.pdf
21. arreté prefectoral - le fousseret.pdf
22. arreté prefectoral - rieumes 2004.pdf
23. arreté prefectoral - rieumes 2015 - modification.pdf
24.solingéo - rapport d'étude de sols - s-2410-068 - rieumes - cc coeur de garonne.pdf
3. lot 2 - responsabilité civile.docx
4. lot 3 - véhicules à moteur.docx
5. lot 4 - protection juridique.docx
6. lot 5 - protection fonctionnelle.docx
7. pj - rc -tableau activitees alae-alsh - sejours.pdf
7. pj - rc -tableau activitees alae-alsh.pdf
8. pj - rc - statuts régie oti.pdf
9. pj - rc deliberation-fixation tarifs oti.pdf
aws-ldm-39480-rc.pdf
ldm39480-aapc.pdf
Lot: dommages aux biens et risques annexes Description : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: responsabilité et risques annexes Description : assurance des responsabilités et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : offre de base + prestation supplémentaire éventuelle n°1 : risques environnementaux
Lot: véhicules à moteur et risques annexes Description : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : offre de base + prestation supplémentaire éventuelle n°1 : bris de machine
Lot: protection juridique de la collectivité Description : assurance de la protection juridique de la collectivité Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: protection focntionnelle des agents et élus Description : assurance de la protection focntionnelle des agents et des élus Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Ce marché est clôturé
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