Entretien d'Espaces Naturels

Lot: Lot n°1 - Entretien sites de compensations environnementales par fauche avec exportation Description : La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien sites de compensations environnementales par fauche avec exportation. La prestation consiste à réaliser l'entretien par fauche et l'évacuation de la végétation herbacée et ligneuse de prairies cadastrées, sur 2 sites compensations environnementales : Friche de Gaillat et Jachère de Cap de Lacoste. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions.En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 24 000 €HT

Lot: Lot n°2 - Entretien site de Merlère par fauche avec exportation Description : La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien du site de Merlère par fauche avec exportation. - Entretien par fauche et évacuation de la végétation sur l'Espace Naturel Sensible de la Parcelle de Merlère, sur la commune de Barcelone-du-Gers. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions.En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 8 000 €HT

Lot: Lot n°3 - Entretien site de Pomiro par fauche avec exportation Description : La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien site de Pomiro par fauche avec exportation. Entretien par fauche et évacuation de la végétation sur l'Espace Naturel Sensible du Tunnel de Pomiro, sur la commune de Montréal. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions.En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 8 000 €HT

Lot: Lot n°4 - Entretien site Etang du Moura par fauche avec exportation Description : La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien site Etang du Moura par fauche avec exportation. Entretien par fauche et évacuation de la végétation de prairies cadastrées, sur l'Espace Naturel Sensible de l'Etang du Moura, sur la commune d'Avéron-Bergelle. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions.En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 36 000 €HT

Lot: Lot n°5 - Entretien site de Merlère par débroussaillage manuel Description : La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien site de Merlère par débroussaillage manuel. Débroussaillage manuel d'automne du ruisseau et des marres avec évacuation des débris végétaux, sur la commune de Barcelonne-du-Gers Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions.En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 €HT

Lot: Lot n°6 - Entretien site de Pomiro par débroussaillage manuel Description : La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien site de Pomiro par débroussaillage manuel. Débroussaillage manuel du chemin d'accès côté Est et des abords des deux entrées du tunnel au mois d'août, sur la commune de Montréal. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions.En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 000 €HT

Lot: Lot n°7 - Entretien site Etang du Moura par débroussaillage manuel Description : La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien site Etang du Moura par débroussaillage manuel. Entretien par débroussaillage manuel de la digue zone interdite au public du ruisseau de la pêcherie, des abords du moulin, de la zone à fritillaire, du devant de l'observatoire, du chemin du canal de l'ouvrage d'alimentation de l'étang, du sentier pédagogique et des aménagements et d'un chemin, sur la commune d'Avéron-Bergelle. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions.En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 19 000 €HT