ACCORD-CADRE POUR LA GESTION DES MILIEUX NATURELS, DU PATRIMOINE ARBORÉ ET DES ESPACES VERTS (3 LOTS)

Lot: LOT 1 Description : Gestion et valorisation des milieux naturels, des zones humides et des cours d'eau Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an. Il pourra ensuite être reconduit annuellement deux fois maximum. La durée maximale du marché ne pourra pas excéder 3 ans.En cas de non-reconduction, le Syndicat de l'Orge en informera le Titulaire de l'accord-cadre au plus tard 2 mois avant la date anniversaire, par recommandé avec avis de réception postal. Fonds Communautaires : Non

Lot: LOT 2 Description : Gestion et valorisation du patrimoine arboré Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an. Il pourra ensuite être reconduit annuellement deux fois maximum. La durée maximale du marché ne pourra pas excéder 3 ans.En cas de non-reconduction, le Syndicat de l'Orge en informera le Titulaire de l'accord-cadre au plus tard 2 mois avant la date anniversaire, par recommandé avec avis de réception postal. Fonds Communautaires : Non

Lot: LOT 3 Description : Gestion des espaces verts Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme à compter de la date de notification du marché pour une durée d'un an. Il pourra ensuite être reconduit annuellement deux fois maximum. La durée maximale du marché ne pourra pas excéder 3 ans.En cas de non-reconduction, le Syndicat de l'Orge en informera le Titulaire de l'accord-cadre au plus tard 2 mois avant la date anniversaire, par recommandé avec avis de réception postal. Fonds Communautaires : Non