Renouvellement des contrats d'assurance du Centre Intercommunal d'Action Sociale
Renouvellement des contrats d'assurance du CIAS - Dommage aux biens, Responsabilité civile, Flotte Automobile, Protection juridique
Client
CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITÉ - CIAS
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/07/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
25/09/2025
Lien source
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Lot: Lot n°1: Assurance Dommages aux biens Description : Assurance Dommages aux biens Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les lots 2 et 3 comportent des prestations supplémentaires éventuelles Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Pas de prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 1 seulement une variante exigée.
Lot: Lot n°2: Assurance Responsabilité Civile Générale Description : Assurance Responsabilité Civile Générale Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les lots 2 et 3 comportent des prestations supplémentaires éventuelles Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Pas de variante exigée pour le lot 2 mais une prestations supplémentaires éventuelles
Lot: Lot n°3: Assurance Flotte automobile Description : Assurance Flotte automobile Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les lots 2 et 3 comportent des prestations supplémentaires éventuelles Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Pas de variante exigée pour le lot 3 mais 3 prestations supplémentaires éventuelles sont prévues
Lot: Lot n°4: Assurance Protection Juridique Pénale des agents territoriaux et des Elus Description : Assurance Protection Juridique Pénale des agents territoriaux et des Elus Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Les lots 2 et 3 comportent des prestations supplémentaires éventuelles Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Pas de variante exigée pour le lot 4 ni de prestations supplémentaires éventuelles
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