Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre - Ascenseurs.

CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : la CAPBP, la VDP, le CCAS, la commune de Bougarber, la Commune d'Uzos et le SMPBPMAccord-cadre sans mini et avec maxi. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions et limites suivantes :Pour les prestations non urgentes et inférieures ou égales à 5 000,00 € H.T. et pour les prestations urgentes quel que soit le montant : accord-cadre à bons de commandePour les prestations non urgentes et supérieures à 5 000,00 € H.T. : accord-cadre à marchés subséquentsCet accord-cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ;Le montant maxi des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre et pour chaque période de reconduction :CAPBP : 50 000,00 € H.T.VDP : 50 000,00 € H.T.CCAS : 10 000,00 € H.T.Commune de BOURGARBER : 10 000,00 € H.T.Commune d'Uzos : 10 000,00 € H.T.SMPBPM : 5 000,00 € H.T.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit jusqu'à son terme, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.La durée à compter du 29/06/2025 est une date prévisionnelle.