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Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre en matière de travaux d'assainissement

Client

CC Vallées de l'Orne et de l'Odon

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

29/04/2026

Alloti

Non

Clôture

15/06/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 0b85e525-c38d-406e-b80a-42dedabbfc69
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : CC Vallées de l'Orne et de l'Odon
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006672800094
Code Postal : 14210
Ville : EVRECY
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://cdc-vallees-orne-odon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35861_1159575.html
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : LEBLANC Camille
email : c.leblanc@vallees-orne-odon.fr
Tél : +33 231731198

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Voir DCE
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir DCE
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Voir DCE
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 15 Juin 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Services du pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : Voir DCE

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre en matière de travaux d'assainissement
CPV - Objet principal : 71300000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre en matière de travaux d'assainissement
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la Communauté de communes
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Assainissement, Maîtrise d'oeuvre.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 30 Avril 2026



Mots-clés

Il reste 38 jours
pour répondre à ce marché

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