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livraison de repas Communauté de communes Chalosse Tursan distribution de repas préparation de repas

Préparation et livraison de repas

Préparation et livraison de repas pour le compte de divers services du CIAS Chalosse Tursan

Client

Communauté de communes Chalosse Tursan

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Appel d'offres

Publié le

13/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

4 Lots

Clôture

13/11/2026

Site de dématérialisation

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29.15 KB
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30.22 KB
lot 2 - dqe.xlsx
29.34 KB
lot 3 - bpu.xlsx
28.9 KB
lot 3 - decomposition bpu - annexe.xlsx
30.14 KB
lot 3 - dqe.xlsx
29.23 KB
lot 4 - bpu.xlsx
31.31 KB
lot 4 - decomposition bpu - annexe.xlsx
31.4 KB
lot 4 - dqe.xlsx
28.81 KB
2026s02as_ccp lot 1.pdf
605.16 KB
2026s02as_ccp lot 2.pdf
607.54 KB
2026s02as_ccp lot 3.pdf
585.85 KB
2026s02as_ccp lot 4.pdf
599.55 KB
2026s02as_rc.pdf
374.66 KB
2026s02as-rc.pdf
374.66 KB

Lot : Préparation et livraison de repas en liaison froide pour le service de portage de repas

Lot : Préparation et livraison de repas en liaison chaude pour le service d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement – Antenne Saint-Sever

Lot : Préparation et livraison de repas en liaison froide pour la Crèche Clair de Lune

Lot : Préparation et livraison de repas en liaison froide pour l’EPHAD Cap de Gascogne

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-98860 du 13/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 40
Annonce n° 26-98860
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CIAS CHALOSSE TURSAN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Préparation et livraison de repas
Description : Préparation et livraison de repas pour le compte de divers services du CIAS Chalosse Tursan
Identifiant de la procédure : fb2633f5-bef1-4fc7-b065-3e7b6b71b2d3
Identifiant interne : 2026S02AS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55320000 Services de distribution de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Préparation et livraison de repas en liaison froide pour le service de portage de repas
Description : Préparation et livraison de repas en liaison froide pour le service de portage de repas
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée globale du marché toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois, soit 4 ans. S’il ne souhaite pas reconduire le marché, le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611140?orgAcronyme=c4r40
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611140?orgAcronyme=c4r40
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CIAS CHALOSSE TURSAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CIAS CHALOSSE TURSAN
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CIAS CHALOSSE TURSAN
Organisation qui traite les offres : CIAS CHALOSSE TURSAN
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Préparation et livraison de repas en liaison chaude pour le service d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement – Antenne Saint-Sever
Description : Préparation et livraison de repas en liaison chaude pour le service d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement – Antenne Saint-Sever
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée globale du marché toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois, soit 4 ans. S’il ne souhaite pas reconduire le marché, le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611140?orgAcronyme=c4r40
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611140?orgAcronyme=c4r40
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CIAS CHALOSSE TURSAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CIAS CHALOSSE TURSAN
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CIAS CHALOSSE TURSAN
Organisation qui traite les offres : CIAS CHALOSSE TURSAN
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Préparation et livraison de repas en liaison froide pour la Crèche Clair de Lune
Description : Préparation et livraison de repas en liaison froide pour la Crèche Clair de Lune
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée globale du marché toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois, soit 4 ans. S’il ne souhaite pas reconduire le marché, le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611140?orgAcronyme=c4r40
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611140?orgAcronyme=c4r40
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CIAS CHALOSSE TURSAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CIAS CHALOSSE TURSAN
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CIAS CHALOSSE TURSAN
Organisation qui traite les offres : CIAS CHALOSSE TURSAN
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Préparation et livraison de repas en liaison froide pour l’EPHAD Cap de Gascogne
Description : Préparation et livraison de repas en liaison froide pour l’EPHAD Cap de Gascogne
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée globale du marché toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois, soit 4 ans. S’il ne souhaite pas reconduire le marché, le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611140?orgAcronyme=c4r40
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611140?orgAcronyme=c4r40
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CIAS CHALOSSE TURSAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CIAS CHALOSSE TURSAN
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CIAS CHALOSSE TURSAN
Organisation qui traite les offres : CIAS CHALOSSE TURSAN
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CIAS CHALOSSE TURSAN
Numéro d’enregistrement : 26400437500046
Adresse postale : 1 RUE DU BELLOCQ
Ville : SAINT-SEVER
Code postal : 40500
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Point de contact : CIAS Chalosse Tursan
Adresse électronique : contact@chalossetursan.fr
Téléphone : +33 558764141
Adresse internet : https://www.chalossetursan.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : VILLA NOULIBOS 50 COURS LYAUTEY
Ville : PAU
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse internet : https://pau.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d8ba73b3-7694-4ec6-9d74-e99504aacaa5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 09:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026

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