Les lots 1, 2, et 4 font l'objet d'une convention de groupements de commandes entre la Ville de Limoges et le Centre communal d'action sociale. (coordonnateur du groupement la Ville de Limoges).La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Pour les lots 1 et 4, des prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières.
Client
VILLE DE LIMOGES
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/09/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
20/10/2025
Lien source
012-lot 1 - ae ccap responsabilité.docx
013-lot 1 - cctp responsabilités.pdf
014-lot 1 intercalaire dossier technique.docx
001-quest-ville-rc recapitulatif vfinale (1).docx
002-2024 11 06 pv visite périodique palais scds.pdf
003-pv n°1501 visite stade beaublanc du 10-07-2024.pdf
004-aop palais des sports.pdf
005-aop stade beaublanc 25092018.pdf
006-equipements sportifs 2025 08 20.xlsx
007-maquette votee cfu vdl 2023.pdf
008-statuts cu 2018.pdf
009-quest-ast rapatriement complété jeunesse pour extrascolaire.docx
010-002-quest-ccas-rc complété.docx
011-ccas-quest-ast rapatriement complété.docx
012-d2024-51) approbation du compte administratif 2023-tam.pdf
016-001-001-sinistres_17096_20250624.xlsx
017-002-sinistres_75626_20250624 (1).xlsx
009-lot 2 - ae ccap tous risques expositions.docx
010-lot 2 - cctp tous dommages expositions et manifestation.pdf
011-lot 2 - dt et sinistralite.pdf
001-quest-tr expo complété bfm.docx
002-quest-tr expo complété musée bal.docx
003-quest-tr expo complété musée résistance.docx
005-quest-tr manifestations complété évenementiel et cabinet.docx
006-quest-tr manifestations complété musée bal.docx
007-ccas-quest-tr expo complété.docx
008-quest-ccas-tr manifestations complété.docx
007-lot 3 cctp risques statutaires.pdf
008-lot 3 ae - ccap risques statutaires.docx
009-lot 3 - dossier technique risques statutaires.pdf
005-lot 4-ae ccap pj personnes physiques.docx
006-lot 4 - cctp pj personnes physiques.pdf
007-lot 4 - dossier technique pj personnes physiques.pdf
008-sinistralité ville pj personnes physiques.xlsx
009-sinistres ccas.pdf
002-001-reglement aoo.docx
mpi1700596-aapc.pdf
7cef93f6-a7a6-11f0-92cb-acde48001122
correspondance-mpi-1700596.pdf
reponse-question-1-v5f28800gf.pdf
reponse-question-2-v5f28800gf.pdf
reponse-question-3-v5f28800gf.pdf
reponse-question-4-v5f28800gf.pdf
Lot: Assurance « Responsabilité et risques annexes » Description : Assurance « Responsabilité et risques annexes » Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : La réponse à l'offre de base ainsi qu'à la prestation supplémentaire éventuelle est obligatoire.La non-réponse du candidat à l'offre de base ou à la prestation supplémentaire éventuelle entraînera l'irrégularité de son offre.Les variantes libres ne sont pas autorisées.
Lot: Assurance « Tous dommages aux expositions temporaires et tous dommages aux manifestations temporaires » Description : Assurance « Tous dommages aux expositions temporaires et tous dommages aux manifestations temporaires » Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : La réponse à l'offre de base est obligatoire. La non-réponse du candidat à l'offre de base entraînera l'irrégularité de son offre.Les variantes libres ne sont pas autorisées.
Lot: Assurance « Risques statutaires du personnel » (uniquement pour la Ville de Limoges) Description : Assurance « Risques statutaires du personnel » uniquement pour la Ville de Limoges » Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : La réponse à l'offre de base, est obligatoire.La non-réponse du candidat à l'offre de base, entraînera l'irrégularité de son offre.Les variantes libres ne sont pas autorisées.
Lot: Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Description : Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : La réponse à l'offre de base ainsi qu'aux prestations supplémentaires éventuelles est obligatoire.La non-réponse du candidat à l'offre de base ou aux prestations supplémentaires éventuelles entraînera l'irrégularité de son offre.
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Appels d'offres similaires
CLIENT:
EPCC TERRE DE LOUIS PASTEUR
REGION:
Bourgogne-Franche-Comté
CLÔTURE:
17/11/2025