Exploitation des services de transports scolaires et centres de loisirs / culture / jeunesse de La Cali

Client

Communauté d'Agglomération du Libournais

Marché

Services

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Appel d'offres

Publié le

06/11/2026

Alloti

6 Lots

Clôture

04/01/2027

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
2026c16-01-rc.pdf
630.24 KB
2026c16_00_sommaire du dce.pdf
434.54 KB
2026c16_04_ccap.pdf
851.74 KB
2026c16_05_annexe ccap_penalites.pdf
632.55 KB
2026c16_01_rc.pdf
630.24 KB
2026c16_02_annexe 1 rc_cadre de memoire technique.docx
104.76 KB
2026c16_03_annexe 2 rc _tableau inventaire des vehicules.xlsx
28.43 KB
2026c16_13_ae – lot 1.docx
74.46 KB
2026c16_14_annexe financiere ae – lot 1.xlsx
30.03 KB
2026c16_15_ae – lot 2.docx
73.94 KB
2026c16_16_annexe financiere ae – lot 2.xlsx
31.42 KB
2026c16_17_ae – lot 3.docx
74.01 KB
2026c16_18_annexe financiere ae – lot 3.xlsx
27.83 KB
2026c16_06_cctp transports scolaires lots 1 à 3.pdf
985.44 KB
2026c16_07_annexe 1 cctp_liste des ao2.pdf
99.87 KB
2026c16_08_annexe 2 cctp_liste circuits lot 1.pdf
4.97 MB
2026c16_08_annexe 2 cctp_liste circuits lot 2.pdf
6.54 MB
2026c16_08_annexe 2 cctp_liste circuits lot 3.pdf
3.69 MB
2026c16_09_annexe 3 cctp_ reglement interieur transports scolaires cali.pdf
1.25 MB
2026c16_10_annexe 4 cctp charte graphique scolaire_scolaire-territo-fab.ai.pdf
7.05 MB
2026c16_10_annexe 4 cctp charte graphique scolaire_scolaire-wings-fab.pdf
1.5 MB
2026c16_10_annexe 4 cctp charte graphique scolaire_rosace.png
52.71 KB
2026c16_11_annexe 5 cctp_ logo calibus scolaire.png
7.28 KB
2026c16_12_reprise du personnel lot 1.pdf
210.94 KB
2026c16_12_reprise du personnel lot 2.pdf
217.04 KB
2026c16_12_reprise du personnel lot 3.pdf
203.32 KB
2026c16_25_ae – lot 4.docx
75.98 KB
2026c16_26_annexe financiere ae – lot 4.xlsx
135.46 KB
2026c16_27_ae – lot 5.docx
75.5 KB
2026c16_28_annexe financiere ae – lot 5.xlsx
135.66 KB
2026c16_29_ae – lot 6.docx
75.41 KB
2026c16_30_annexe financière ae – lot 6.xlsx
136.88 KB
2026c16_19_cctp lots 4 à 6.pdf
958.55 KB
2026c16_20_annexe 1 cctp lot 4_contacts.pdf
385.26 KB
2026c16_20_annexe 1 cctp lot 5_contacts.pdf
313.67 KB
2026c16_20_annexe 1 cctp lot 6_contacts.pdf
377.35 KB
2026c16_22_annexe 3 cctp lot 4_donnees activites.pdf
325.35 KB
2026c16_22_annexe 3 cctp lot 5_donnees activites.pdf
317.49 KB
2026c16_22_annexe 3 cctp lot 6_donnees activites.pdf
323.22 KB
2026c16_23_annexe 4 cctp_ schema emplacement adultes accompagnants.pdf
362.5 KB
2026c16_24_annexe 5 cctp lot 4_ liste arrets ramassage a libourne.pdf
685.22 KB

Lot : Transport scolaire secteur A

CPV : 60112000 - Services de transport routier public

Lot : Transport scolaire secteur B

CPV : 60112000 - Services de transport routier public

Lot : Transport scolaire secteur C

CPV : 60112000 - Services de transport routier public

Lot : Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs Secteur A

CPV : 60140000 - Transport non régulier de passagers

Lot : Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs secteur B

CPV : 60140000 - Transport non régulier de passagers

Lot : Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs secteur C

CPV : 60140000 - Transport non régulier de passagers

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-107390 du 04/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 26-107390

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : La Cali - Service commande publique
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Exploitation des services de transports scolaires et centres de loisirs / culture / jeunesse de La Cali
Description : Exploitation des services de transports scolaires et centres de loisirs / culture / jeunesse de La Cali
Identifiant de la procédure : 355b0478-58df-4dfe-9be6-38fb6fe97020
Identifiant interne : 2026C16
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transport scolaire secteur A
Description : Transport scolaire secteur A. Les communes d’origine du secteur A sont précisées dans le CCTP lots 1, 2 & 3 Transports scolaires
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Communauté d'agglomération du Libournais – La Cali
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2027
Date de fin de durée : 31/08/2035
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 1, 2, 3 et 6, le marché débute au 01/09/2027. Pour les lots 4 et 5, le marché débute au 14/02/2028. La durée globale de chaque marché est de 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 6 et de 7 ans et 7 mois pour les lots 4 et 5. Pour chaque lot, la date de fin marché est le 31/08/2035.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique - Sous-critères: "2.1 Qualité du service " valant pour 20% de la note finale - "2.2 Age moyen du parc au 01/09/2027 " valant pour 5% de la note finale - "2.3 Cohérence des véhicules affectés" valant pour 3% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 28
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Performances en matière de protection de l'environnement - Sous-critères: "3.1 Performance environnementale du parc proposé (type de véhicule) " valant pour 10% de la note finale - " 3.2 Autres dispositifs et mesures mis en œuvre pour améliorer la performance environnementale des prestations " valant pour 2% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611617?orgAcronyme=e2z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611617?orgAcronyme=e2z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : La Cali - Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : La Cali - Service commande publique
Organisation qui reçoit les demandes de participation : La Cali - Service commande publique
Organisation qui traite les offres : La Cali - Service commande publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transport scolaire secteur B
Description : Transport scolaire secteur B. Les communes d’origine du secteur B sont précisées dans le CCTP lots 1, 2 & 3 Transports scolaires
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Communauté d'agglomération du Libournais – La Cali
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2027
Date de fin de durée : 31/08/2035
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 1, 2, 3 et 6, le marché débute au 01/09/2027. Pour les lots 4 et 5, le marché débute au 14/02/2028. La durée globale de chaque marché est de 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 6 et de 7 ans et 7 mois pour les lots 4 et 5. Pour chaque lot, la date de fin marché est le 31/08/2035.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique - Sous-critères: "2.1 Qualité du service " valant pour 20% de la note finale - "2.2 Age moyen du parc au 01/09/2027 " valant pour 5% de la note finale - "2.3 Cohérence des véhicules affectés" valant pour 3% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 28
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Performances en matière de protection de l'environnement - Sous-critères: "3.1 Performance environnementale du parc proposé (type de véhicule) " valant pour 10% de la note finale - " 3.2 Autres dispositifs et mesures mis en œuvre pour améliorer la performance environnementale des prestations " valant pour 2% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611617?orgAcronyme=e2z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611617?orgAcronyme=e2z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : La Cali - Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : La Cali - Service commande publique
Organisation qui reçoit les demandes de participation : La Cali - Service commande publique
Organisation qui traite les offres : La Cali - Service commande publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Transport scolaire secteur C
Description : Transport scolaire secteur C. Les communes d’origine du secteur B sont précisées dans le CCTP lots 1, 2 & 3 Transports scolaires
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2027
Date de fin de durée : 31/08/2035
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 1, 2, 3 et 6, le marché débute au 01/09/2027. Pour les lots 4 et 5, le marché débute au 14/02/2028. La durée globale de chaque marché est de 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 6 et de 7 ans et 7 mois pour les lots 4 et 5. Pour chaque lot, la date de fin marché est le 31/08/2035.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique - Sous-critères: "2.1 Qualité du service " valant pour 20% de la note finale - "2.2 Age moyen du parc au 01/09/2027 " valant pour 5% de la note finale - "2.3 Cohérence des véhicules affectés" valant pour 3% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 28
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Performances en matière de protection de l'environnement - Sous-critères: "3.1 Performance environnementale du parc proposé (type de véhicule) " valant pour 10% de la note finale - " 3.2 Autres dispositifs et mesures mis en œuvre pour améliorer la performance environnementale des prestations " valant pour 2% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611617?orgAcronyme=e2z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611617?orgAcronyme=e2z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : La Cali - Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : La Cali - Service commande publique
Organisation qui reçoit les demandes de participation : La Cali - Service commande publique
Organisation qui traite les offres : La Cali - Service commande publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs Secteur A
Description : Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs Secteur A
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Région Nouvelle Aquitaine
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/02/2028
Date de fin de durée : 31/08/2035
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 1, 2, 3 et 6, le marché débute au 01/09/2027. Pour les lots 4 et 5, le marché débute au 14/02/2028. La durée globale de chaque marché est de 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 6 et de 7 ans et 7 mois pour les lots 4 et 5. Pour chaque lot, la date de fin marché est le 31/08/2035.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique - Sous-critères: "2.1 Qualité du service " valant pour 20% de la note finale - "2.2 Age moyen du parc au 01/09/2027 " valant pour 5% de la note finale - "2.3 Cohérence des véhicules affectés" valant pour 3% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 28
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Performances en matière de protection de l'environnement - Sous-critères: "3.1 Performance environnementale du parc proposé (type de véhicule) " valant pour 10% de la note finale - " 3.2 Autres dispositifs et mesures mis en œuvre pour améliorer la performance environnementale des prestations " valant pour 2% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611617?orgAcronyme=e2z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611617?orgAcronyme=e2z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : La Cali - Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : La Cali - Service commande publique
Organisation qui reçoit les demandes de participation : La Cali - Service commande publique
Organisation qui traite les offres : La Cali - Service commande publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs secteur B
Description : Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs secteur B
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/02/2028
Date de fin de durée : 31/08/2035
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 1, 2, 3 et 6, le marché débute au 01/09/2027. Pour les lots 4 et 5, le marché débute au 14/02/2028. La durée globale de chaque marché est de 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 6 et de 7 ans et 7 mois pour les lots 4 et 5. Pour chaque lot, la date de fin marché est le 31/08/2035.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique - Sous-critères: "2.1 Qualité du service " valant pour 20% de la note finale - "2.2 Age moyen du parc au 01/09/2027 " valant pour 5% de la note finale - "2.3 Cohérence des véhicules affectés" valant pour 3% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 28
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Performances en matière de protection de l'environnement - Sous-critères: "3.1 Performance environnementale du parc proposé (type de véhicule) " valant pour 10% de la note finale - " 3.2 Autres dispositifs et mesures mis en œuvre pour améliorer la performance environnementale des prestations " valant pour 2% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611617?orgAcronyme=e2z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611617?orgAcronyme=e2z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : La Cali - Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : La Cali - Service commande publique
Organisation qui reçoit les demandes de participation : La Cali - Service commande publique
Organisation qui traite les offres : La Cali - Service commande publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs secteur C
Description : Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs secteur C
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2027
Date de fin de durée : 31/08/2035
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 1, 2, 3 et 6, le marché débute au 01/09/2027. Pour les lots 4 et 5, le marché débute au 14/02/2028. La durée globale de chaque marché est de 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 6 et de 7 ans et 7 mois pour les lots 4 et 5. Pour chaque lot, la date de fin marché est le 31/08/2035.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique - Sous-critères: "2.1 Qualité du service " valant pour 20% de la note finale - "2.2 Age moyen du parc au 01/09/2027 " valant pour 5% de la note finale - "2.3 Cohérence des véhicules affectés" valant pour 3% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 28
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Performances en matière de protection de l'environnement - Sous-critères: "3.1 Performance environnementale du parc proposé (type de véhicule) " valant pour 10% de la note finale - " 3.2 Autres dispositifs et mesures mis en œuvre pour améliorer la performance environnementale des prestations " valant pour 2% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611617?orgAcronyme=e2z
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611617?orgAcronyme=e2z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : La Cali - Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : La Cali - Service commande publique
Organisation qui reçoit les demandes de participation : La Cali - Service commande publique
Organisation qui traite les offres : La Cali - Service commande publique
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : La Cali - Service commande publique
Numéro d’enregistrement : 20007009200222
Adresse postale : 42 rue Jules Ferry
Ville : Libourne cedex
Code postal : 33503
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : marchespublics@lacali.fr
Téléphone : +33 524242277
Adresse internet : http://lacali.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 rue Tastet - CS 21490
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse internet : http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8bed1d4b-89d1-4a1b-a8f1-be1cae5f9a76 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2026 à 16:51
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026

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