Déchets non dangereux (DND) Fenêtre groupement de commandes service de transport Fût de déchets 90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux valorisation de déchets déchèterie Direction de l'information légale et administrative
Traitement et valorisation des déchets inertes issus des déchèteries et plateforme du SEMOCTOM
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Client
Semoctom
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Appel d'offres
Publié le
04/11/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
25/11/2026
Site de dématérialisation
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Voir les offres d'abonnementsCodes CPV
Lots
Lot : 01 : Saint-Loubès /Tresses. Saint-Loubès /Tresses<br/>
CPV : 90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Lot : 02 : -Saint Germain-du-Puch/ Saint-Léon/ Saint-Caprais-de-Bordeaux. -Saint Germain-du-Puch/ Saint-Léon/ Saint-Caprais-de-Bordeaux<br/>
CPV : 90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Lot : 03 : Béguey/ Virelade. Béguey/ Virelade<br/>
CPV : 90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-107932 du 05/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
33, 17, 24, 47, 40
Annonce n°
26-107932
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Semoctom
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25330054500030
Ville : SAINT-LEON
Code postal : 33670
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 33, 17, 24, 47, 40
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1899878
Identifiant interne de la consultation : 2026-FCS-0011
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : commandepublique@semoctom.com
Numéro de téléphone du contact : +33 557345320
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 25/11/2026 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Traitement et valorisation des déchets inertes issus des déchèteries et plateforme du SEMOCTOM
Code CPV principal - Descripteur principal : 90513000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Lieu principal d'exécution du marché : FRI12 - Gironde
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 213000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Saint-Loubès /Tresses. Saint-Loubès /Tresses<br/>Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90513000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 45000 eurosLieu d'exécution du lot : Exutoire du titulaire 33670 SAINT-LEON
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Description du lot : 02 : -Saint Germain-du-Puch/ Saint-Léon/ Saint-Caprais-de-Bordeaux. -Saint Germain-du-Puch/ Saint-Léon/ Saint-Caprais-de-Bordeaux<br/>Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90513000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 78000 eurosLieu d'exécution du lot : Exutoire du titulaire 33670 SAINT-LEON
-
Description du lot : 03 : Béguey/ Virelade. Béguey/ Virelade<br/>Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90513000Estimation de la valeur hors taxes du lot : 90000 eurosLieu d'exécution du lot : Exutoire du titulaire 33670 SAINT-LEON
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Les lots 1 et 3 feront l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Le lot n° 2 fera l'objet d'un accord-cadre multi attributaire avec, au maximum, 2 titulaires. Les déchets objet du présent marché seront déposés chez l'un ou l'autre titulaire en fonction des besoins et disponibilités du service transport du pouvoir adjudicateur
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2026
14 jours
pour répondre à ce marché