Accord cadre à bons de commande pour des prestations de services pour la réalisation de missions de maitrise d’œuvre sur le programme d'assainissement collectif 2026-2029

Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour des prestations de services sur des programmes d’assainissement collectif : * Missions de maitrise d'oeuvre telles que définies par la loi MOP (AVP, PRO, ACT, VISA, DET et AOR) * Missions complémentaires : réalisation de dossiers administratifs et de demande de subventions, diagnostic d'ouvrages ...

Client

VILLEFRANCHE DE LONCHAT - Cté de Cnes Montaigne Montravel et Gurson

Marché

-

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

01/10/2025

Alloti

Non

Clôture

17/10/2025 Moins de 5 jours

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Mots-clés

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