MARCHE D'ASSURANCE FLOTTE VEHICULES ET RISQUES ANNEXES POUR LES BESOINS DU SDIS DES DEUX-SEVRES

Bonjour, L'ensemble de nos marchés assurances ont été relancés au cours de l'année 2024 pour une prise d'effet au 01.01.2025. Il s'agissait d'une date de fin contractuelle au 31.12.2024 pour tous nos contrats. (Nous n'avons pas été résiliés par la SMACL, il s'agissait d'une date de fin contractuelle.) Le Lot 04 ASSURANCE FLOTTE a été déclaré infructueux à l'issue de cette procédure. C'est pourquoi, nous avons passé un marché sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-2 du code de la commande publique (contrat AXA du 01.01.2025 au 31.12.2025 pour une durée ferme de 1 an non reconductible. Nous avons fait ce choix pour relancer la présente consultation au cours de l'année de 2025.) Niveau de franchise SMACL : voir pièce jointe La date limite de retour des offres est fixée au 11/08/2025 à 12h00, il n'est pas possible de la modifier Concernant le plan de prévention du SDIS 79 : Nous ne souhaitons pas d'offre prévention. Le plan de prévention actuel s'appuie sur plusieurs années d'expérience. La version 2025 a été conçue par une équipe pluridisciplinaire : conseillère de prévention, assistant de prévention, conseiller départemental « conduite » (formateur à la conduite tout terrain, ayant suivi une formation certificative définie par le Ministère de l'Intérieur), et les représentants des personnels (sapeurs-pompiers professionnels, volontaires, administratifs et techniques). Ce groupe a été piloté par un officier supérieur, chef du groupement technique et logistique. Ce plan a reçu un avis favorable des instances officielles de consultation (F3SCT, CCDSPV). Son suivi est assuré par un comité de pilotage, lequel examine l'évolution de la sinistralité mensuellement pour apporter d'éventuelles mesures. Ce comité de pilotage est dirigé par un membre du comité de direction. Bien cordialement 8 juillet 2025 10:46 (heure de Paris)

Bonjour, L'ensemble de nos marchés assurances ont été relancés au cours de l'année 2024 pour une prise d'effet au 01.01.2025. Il s'agissait d'une date de fin contractuelle au 31.12.2024 pour tous nos contrats. (Nous n'avons pas été résiliés par la SMACL, il s'agissait d'une date de fin contractuelle.) Le Lot 04 ASSURANCE FLOTTE a été déclaré infructueux à l'issue de cette procédure. C'est pourquoi, nous avons passé un marché sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-2 du code de la commande publique (contrat AXA du 01.01.2025 au 31.12.2025 pour une durée ferme de 1 an non reconductible. Nous avons fait ce choix pour relancer la présente consultation au cours de l'année de 2025.) Niveau de franchise SMACL : voir pièce jointe La date limite de retour des offres est fixée au 11/08/2025 à 12h00, il n'est pas possible de la modifier Concernant le plan de prévention du SDIS 79 : Nous ne souhaitons pas d'offre prévention. Le plan de prévention actuel s'appuie sur plusieurs années d'expérience. La version 2025 a été conçue par une équipe pluridisciplinaire : conseillère de prévention, assistant de prévention, conseiller départemental « conduite » (formateur à la conduite tout terrain, ayant suivi une formation certificative définie par le Ministère de l'Intérieur), et les représentants des personnels (sapeurs-pompiers professionnels, volontaires, administratifs et techniques). Ce groupe a été piloté par un officier supérieur, chef du groupement technique et logistique. Ce plan a reçu un avis favorable des instances officielles de consultation (F3SCT, CCDSPV). Son suivi est assuré par un comité de pilotage, lequel examine l'évolution de la sinistralité mensuellement pour apporter d'éventuelles mesures. Ce comité de pilotage est dirigé par un membre du comité de direction. Bien cordialement 8 juillet 2025 10:46 (heure de Paris)

Bonjour, L'ensemble de nos marchés assurances ont été relancés au cours de l'année 2024 pour une prise d'effet au 01.01.2025. Il s'agissait d'une date de fin contractuelle au 31.12.2024 pour tous nos contrats. (Nous n'avons pas été résiliés par la SMACL, il s'agissait d'une date de fin contractuelle.) Le Lot 04 ASSURANCE FLOTTE a été déclaré infructueux à l'issue de cette procédure. C'est pourquoi, nous avons passé un marché sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-2 du code de la commande publique (contrat AXA du 01.01.2025 au 31.12.2025 pour une durée ferme de 1 an non reconductible. Nous avons fait ce choix pour relancer la présente consultation au cours de l'année de 2025.) Niveau de franchise SMACL : voir pièce jointe La date limite de retour des offres est fixée au 11/08/2025 à 12h00, il n'est pas possible de la modifier Concernant le plan de prévention du SDIS 79 : Nous ne souhaitons pas d'offre prévention. Le plan de prévention actuel s'appuie sur plusieurs années d'expérience. La version 2025 a été conçue par une équipe pluridisciplinaire : conseillère de prévention, assistant de prévention, conseiller départemental « conduite » (formateur à la conduite tout terrain, ayant suivi une formation certificative définie par le Ministère de l'Intérieur), et les représentants des personnels (sapeurs-pompiers professionnels, volontaires, administratifs et techniques). Ce groupe a été piloté par un officier supérieur, chef du groupement technique et logistique. Ce plan a reçu un avis favorable des instances officielles de consultation (F3SCT, CCDSPV). Son suivi est assuré par un comité de pilotage, lequel examine l'évolution de la sinistralité mensuellement pour apporter d'éventuelles mesures. Ce comité de pilotage est dirigé par un membre du comité de direction. Bien cordialement 8 juillet 2025 10:46 (heure de Paris)

Bonjour, L'ensemble de nos marchés assurances ont été relancés au cours de l'année 2024 pour une prise d'effet au 01.01.2025. Il s'agissait d'une date de fin contractuelle au 31.12.2024 pour tous nos contrats. (Nous n'avons pas été résiliés par la SMACL, il s'agissait d'une date de fin contractuelle.) Le Lot 04 ASSURANCE FLOTTE a été déclaré infructueux à l'issue de cette procédure. C'est pourquoi, nous avons passé un marché sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-2 du code de la commande publique (contrat AXA du 01.01.2025 au 31.12.2025 pour une durée ferme de 1 an non reconductible. Nous avons fait ce choix pour relancer la présente consultation au cours de l'année de 2025.) Niveau de franchise SMACL : voir pièce jointe La date limite de retour des offres est fixée au 11/08/2025 à 12h00, il n'est pas possible de la modifier Concernant le plan de prévention du SDIS 79 : Nous ne souhaitons pas d'offre prévention. Le plan de prévention actuel s'appuie sur plusieurs années d'expérience. La version 2025 a été conçue par une équipe pluridisciplinaire : conseillère de prévention, assistant de prévention, conseiller départemental « conduite » (formateur à la conduite tout terrain, ayant suivi une formation certificative définie par le Ministère de l'Intérieur), et les représentants des personnels (sapeurs-pompiers professionnels, volontaires, administratifs et techniques). Ce groupe a été piloté par un officier supérieur, chef du groupement technique et logistique. Ce plan a reçu un avis favorable des instances officielles de consultation (F3SCT, CCDSPV). Son suivi est assuré par un comité de pilotage, lequel examine l'évolution de la sinistralité mensuellement pour apporter d'éventuelles mesures. Ce comité de pilotage est dirigé par un membre du comité de direction. Bien cordialement 8 juillet 2025 10:46 (heure de Paris)

Bonjour, L'ensemble de nos marchés assurances ont été relancés au cours de l'année 2024 pour une prise d'effet au 01.01.2025. Il s'agissait d'une date de fin contractuelle au 31.12.2024 pour tous nos contrats. (Nous n'avons pas été résiliés par la SMACL, il s'agissait d'une date de fin contractuelle.) Le Lot 04 ASSURANCE FLOTTE a été déclaré infructueux à l'issue de cette procédure. C'est pourquoi, nous avons passé un marché sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-2 du code de la commande publique (contrat AXA du 01.01.2025 au 31.12.2025 pour une durée ferme de 1 an non reconductible. Nous avons fait ce choix pour relancer la présente consultation au cours de l'année de 2025.) Niveau de franchise SMACL : voir pièce jointe La date limite de retour des offres est fixée au 11/08/2025 à 12h00, il n'est pas possible de la modifier Concernant le plan de prévention du SDIS 79 : Nous ne souhaitons pas d'offre prévention. Le plan de prévention actuel s'appuie sur plusieurs années d'expérience. La version 2025 a été conçue par une équipe pluridisciplinaire : conseillère de prévention, assistant de prévention, conseiller départemental « conduite » (formateur à la conduite tout terrain, ayant suivi une formation certificative définie par le Ministère de l'Intérieur), et les représentants des personnels (sapeurs-pompiers professionnels, volontaires, administratifs et techniques). Ce groupe a été piloté par un officier supérieur, chef du groupement technique et logistique. Ce plan a reçu un avis favorable des instances officielles de consultation (F3SCT, CCDSPV). Son suivi est assuré par un comité de pilotage, lequel examine l'évolution de la sinistralité mensuellement pour apporter d'éventuelles mesures. Ce comité de pilotage est dirigé par un membre du comité de direction. Bien cordialement 8 juillet 2025 10:46 (heure de Paris)