Fourniture de repères officiels d’identification et du matériel associé
Client
CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA CORREZE
Marché
Fournitures
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Appel d'offres
Publié le
24/10/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
24/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : Fourniture de repères officiels d’identification et du matériel associé
CPV : 03341000 - Marques auriculaires pour bovins
Lot : Fourniture de repères officiels d’identification et du matériel associé
CPV : 03341000 - Marques auriculaires pour bovins
Lot : Fourniture de repères officiels d’identification et du matériel associé
CPV : 03341000 - Marques auriculaires pour bovins
Lot : Fourniture de repères officiels d’identification et du matériel associé
CPV : 03341000 - Marques auriculaires pour bovins
Lot : Fourniture de repères officiels d’identification et du matériel associé
CPV : 03340000 - Marques auriculaires pour animaux
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-103226 du 23/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
19
Annonce n°
26-103226
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CDA 19
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de repères officiels d’identification et du matériel associé
Description
:
Fourniture de repères officiels d’identification et du matériel associé
Identifiant de la procédure
:
d1e167f9-4804-45ee-8c86-082ee9991784
Identifiant interne
:
2026_001_AO_CDA19
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03340000
Marques auriculaires pour animaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03341000
Marques auriculaires pour bovins
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Immeuble Consulaire du Puy-Pinçon – BP 30
Ville
:
tulle
Code postal
:
19000
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
5
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
5
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de repères officiels d’identification et du matériel associé
Description
:
Repères auriculaires conventionnels officiels d’identification pour l’espèce bovine et matériel associé
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03341000
Marques auriculaires pour bovins
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
accord cadre mono-attributaire
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3089056?orgAcronyme=b4n
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3089056?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours
:
CF CCP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CDA 19
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture de repères officiels d’identification et du matériel associé
Description
:
Repères auriculaires électroniques officiels d’identification pour l’espèce bovine et matériel associé
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03341000
Marques auriculaires pour bovins
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
accord cadre mono-attributaire
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3089056?orgAcronyme=b4n
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3089056?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours
:
CF CCP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CDA 19
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fourniture de repères officiels d’identification et du matériel associé
Description
:
Repères auriculaires conventionnels officiels d’identification de type N98 + « boucle préleveuse BVD » pour l’espèce bovine et matériel associé
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03341000
Marques auriculaires pour bovins
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
accord cadre mono-attributaire
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3089056?orgAcronyme=b4n
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3089056?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours
:
CF CCP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CDA 19
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Fourniture de repères officiels d’identification et du matériel associé
Description
:
Repères auriculaires électroniques officiels d’identification de type N10 + « boucle préleveuse BVD » pour l’espèce bovine et matériel associé
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03341000
Marques auriculaires pour bovins
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
accord cadre mono-attributaire
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3089056?orgAcronyme=b4n
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3089056?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours
:
CF CCP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CDA 19
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Fourniture de repères officiels d’identification et du matériel associé
Description
:
Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d’identification, format pendentif, pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03340000
Marques auriculaires pour animaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
accord cadre mono-attributaire
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3089056?orgAcronyme=b4n
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3089056?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours
:
CF CCP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CDA 19
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CDA 19
Numéro d’enregistrement
:
18190202400031
Adresse postale
:
22 avenue Albert Schweitzer - immeuble consulaire le puy pinçon
Ville
:
tulle
Code postal
:
19000
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Sandra DUTHEIL Chambre d'Agriculture de la Corrèze
Adresse électronique
:
s.dutheil@correze.chambagri.fr
Téléphone
:
0555215549
Adresse internet
:
https://correze.chambres-agriculture.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement
:
17870005000010
Adresse postale
:
2 cours Bugeaud, CS 40410
Ville
:
LIMOGES
Code postal
:
87000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone
:
05 55 33 91 55
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
fd499e20-64c9-4b95-8ac1-f8baef9f6205
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
23/10/2026
à 10:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
13 jours
pour répondre à ce marché