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Marques auriculaires pour animaux Ministère de l'agriculture et de l'alimentation Bovins

Marché de fournitures de repères officiels d’identification pour Bovins, Ovins et Caprins et le matériel associé

Marché de fournitures de repères officiels d’identification pour les Bovins, Ovins et Caprins et le matériel associé pour le département de la Haute-Vienne

Client

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

Marché

Fournitures

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Appel d'offres

Publié le

10/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

11 Lots

Clôture

17/11/2026

Site de dématérialisation

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Aperçu du document

Lot : Repères auriculaires conventionnels officiels d’identification pour l’espèce bovine et matériel associé

Lot : Repères auriculaires électroniques officiels d’identification pour l’espèce bovine et matériel associé

Lot : Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d’Agriculture, pour une période d’un an dans la limite de trois reconductions.

Lot : Repères auriculaires électroniques officiels d’identification de type N10 + « boucle préleveuse BVD » pour l’espèce bovine et matériel associé

Lot : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d’identification, format pendentif, pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé

Lot : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d’identification, format barrette souple pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé

Lot : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d’identification, format barrette souple à pose rapide pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé

Lot : Repères auriculaires conventionnels officiels d’identification à durée de vie courte pour l’espèce caprine et le matériel associé

Lot : Marché de fournitures de repères officiels d’identification pour les Bovins, Ovins et Caprins et le matériel associé pour le département de la Haute-Vienne

Lot : Repères officiels conventionnels et électroniques d’identification, format bague de paturon appariée avec des pendentifs auriculaires pour l’espèce caprine et le matériel associé

Lot : Repères officiels conventionnels et électroniques d’identification, format bague de paturon appariée avec des barrettes auriculaires pour l’espèce caprine et le matériel associé

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-98195 du 09/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 87
Annonce n° 26-98195
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Appel d'offre ouvert
Description : Marché de fournitures de repères officiels d’identification pour les Bovins, Ovins et Caprins et le matériel associé pour le département de la Haute-Vienne
Identifiant de la procédure : d82b439d-b13f-405f-9479-8c8c15db0032
Identifiant interne : CAHV_2026_AOO_002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Repères auriculaires conventionnels officiels d’identification pour l’espèce bovine et matériel associé
Description : Repères auriculaires conventionnels officiels d’identification pour l’espèce bovine et matériel associé
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d’Agriculture, pour une période d’un an dans la limite de trois reconductions
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Repères auriculaires électroniques officiels d’identification pour l’espèce bovine et matériel associé
Description : Repères auriculaires électroniques officiels d’identification pour l’espèce bovine et matériel associé
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d’Agriculture, pour une période d’un an dans la limite de trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 330,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d’Agriculture, pour une période d’un an dans la limite de trois reconductions.
Description : Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d’Agriculture, pour une période d’un an dans la limite de trois reconductions.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d’Agriculture, pour une période d’un an dans la limite de trois reconductions
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 325,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Repères auriculaires électroniques officiels d’identification de type N10 + « boucle préleveuse BVD » pour l’espèce bovine et matériel associé
Description : Repères auriculaires électroniques officiels d’identification de type N10 + « boucle préleveuse BVD » pour l’espèce bovine et matériel associé
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d’Agriculture, pour une période d’un an dans la limite de trois reconductions
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 445,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d’identification, format pendentif, pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
Description : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d’identification, format pendentif, pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d’Agriculture, pour une période d’un an dans la limite de trois reconductions
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d’identification, format barrette souple pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
Description : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d’identification, format barrette souple pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d’Agriculture, pour une période d’un an dans la limite de trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 220,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d’identification, format barrette souple à pose rapide pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
Description : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d’identification, format barrette souple à pose rapide pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d’Agriculture, pour une période d’un an dans la limite de trois reconductions
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 220,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Repères auriculaires conventionnels officiels d’identification à durée de vie courte pour l’espèce caprine et le matériel associé
Description : Repères auriculaires conventionnels officiels d’identification à durée de vie courte pour l’espèce caprine et le matériel associé
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d’Agriculture, pour une période d’un an dans la limite de trois reconductions
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Marché de fournitures de repères officiels d’identification pour les Bovins, Ovins et Caprins et le matériel associé pour le département de la Haute-Vienne
Description : Repères auriculaires conventionnels officiels d’identification à durée de vie courte à pose rapide pour l’espèce caprine et le matériel associé
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d’Agriculture, pour une période d’un an dans la limite de trois reconductions
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Repères officiels conventionnels et électroniques d’identification, format bague de paturon appariée avec des pendentifs auriculaires pour l’espèce caprine et le matériel associé
Description : Repères officiels conventionnels et électroniques d’identification, format bague de paturon appariée avec des pendentifs auriculaires pour l’espèce caprine et le matériel associé
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Repères officiels conventionnels et électroniques d’identification, format bague de paturon appariée avec des barrettes auriculaires pour l’espèce caprine et le matériel associé
Description : Repères officiels conventionnels et électroniques d’identification, format bague de paturon appariée avec des barrettes auriculaires pour l’espèce caprine et le matériel associé
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03340000 Marques auriculaires pour animaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il pourra ensuite être reconduit, à échéance, sur décision expresse de la Chambre d’Agriculture, pour une période d’un an dans la limite de trois reconductions
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3082989?orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Numéro d’enregistrement : 18870202100034
Adresse postale : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne SAFRAN 2 avenue Georges GUINGOUIN CS 80912 PANAZOL
Ville : LIMOGES
Code postal : 87017
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : Chambre d'Agriculture de la Haute-Vienne
Adresse électronique : accueil@haute-vienne.chambagri.fr
Téléphone : 0587504030
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 17870005000010
Adresse postale : 2 cours Bugeaud
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Limoges
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8549603a-8cce-45e6-a291-2e7a3cd5a506 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2026 à 16:57
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026

37 jours

pour répondre à ce marché

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La présente consultation concerne la fourniture de repères officiels d'identification et de matériels de pose associés pour les espèces bovines, ovines et caprines, pour les besoins de la Chambre d'agriculture de région Corse

Client :Casa di l'Agricultura Corsa
Région :Corse
Clôture :12/11/2026