Débroussaillage, tonte, taille, élagage et abattage d'arbres, balisage de chemins de randonnée, retraits de déchets.Marché à bons de commandeLe contrat est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des structures d'insertion par l'activité économique et équivalentes en vertu des articles L2113-14 du code de la commande publique pour les lots n° 1 et n°3.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN DE BRIVE
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/03/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
02/04/2025 Marché clôturé
Lien source
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cahier des clauses techniques particulières (cctp).docx
réglement de consultation (rc).rtf
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Lot: Lot n°1 Description : Secteur Sud de la CABB Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui marché d'un an reconductible 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Lot réservé ( article L 2113-14 CCP)Montant Maximum annuel 35 000 € HT
Lot: Lot n°2 Description : Secteur Ouest de la CABB Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui marché d'un an reconductible 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant maximum annuel 28 000 € HT
Lot: Lot n°3 Description : Secteur Est de la CABB Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui marché d'un an reconductible 3 fois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Lot réservé ( article L 2113-14 CCP)Montant maximum annuel 30000 € HT
Ce marché est clôturé
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