Entretien des espaces verts, des espaces naturels et des chemins de randonnée

Lot: ZAC de Beausoleil (Secteur Mondonin) Description : ZAC de Beausoleil (Secteur Mondonin) Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Les marchés sont des marchés d'une durée d'un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible par tacite reconduction, annuellement, trois fois, soit une durée totale ne pouvant dépasser quatre ans.Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit, en lettre recommandée avec avis de réception, au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité des marchés en cas non-reconduction.Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire les marchés, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.La tranche optionnelle 1 pourra être affermie sur décision du pouvoir adjudicateur dans un délai de 48 mois à compter du 1er septembre 2026. En cas de non-affermissement de la tranche optionnelle 1, le titulaire du lot n°2 « ZAC de Beausoleil (secteur sud) » ne pourra prétendre à aucune indemnisation.

Lot: ZAC de Beausoleil (Secteur Sud) Description : ZAC de Beausoleil (Secteur Sud) Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Les marchés sont des marchés d'une durée d'un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible par tacite reconduction, annuellement, trois fois, soit une durée totale ne pouvant dépasser quatre ans.Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit, en lettre recommandée avec avis de réception, au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité des marchés en cas non-reconduction.Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire les marchés, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.La tranche optionnelle 1 pourra être affermie sur décision du pouvoir adjudicateur dans un délai de 48 mois à compter du 1er septembre 2026. En cas de non-affermissement de la tranche optionnelle 1, le titulaire du lot n°2 « ZAC de Beausoleil (secteur sud) » ne pourra prétendre à aucune indemnisation.

Lot: Secteur lotissements de « Vergeal, Chêne Amoureux, Champagne et Vieux logis » Description : Secteur lotissements de « Vergeal, Chêne Amoureux, Champagne et Vieux logis » Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Les marchés sont des marchés d'une durée d'un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible par tacite reconduction, annuellement, trois fois, soit une durée totale ne pouvant dépasser quatre ans.Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit, en lettre recommandée avec avis de réception, au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité des marchés en cas non-reconduction.Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire les marchés, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.La tranche optionnelle 1 pourra être affermie sur décision du pouvoir adjudicateur dans un délai de 48 mois à compter du 1er septembre 2026. En cas de non-affermissement de la tranche optionnelle 1, le titulaire du lot n°2 « ZAC de Beausoleil (secteur sud) » ne pourra prétendre à aucune indemnisation.

Lot: Entretien des chemins de randonnées et des espaces naturels Description : Entretien des chemins de randonnées et des espaces naturels Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Les marchés sont des marchés d'une durée d'un an à compter du 1er septembre 2026, reconductible par tacite reconduction, annuellement, trois fois, soit une durée totale ne pouvant dépasser quatre ans.Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit, en lettre recommandée avec avis de réception, au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité des marchés en cas non-reconduction.Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire les marchés, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.La tranche optionnelle 1 pourra être affermie sur décision du pouvoir adjudicateur dans un délai de 48 mois à compter du 1er septembre 2026. En cas de non-affermissement de la tranche optionnelle 1, le titulaire du lot n°2 « ZAC de Beausoleil (secteur sud) » ne pourra prétendre à aucune indemnisation.