Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot.
Client
DEPARTEMENT DU GERS
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/04/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
18/05/2026
Lien source
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dc2notice-2019.pdf
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dc4-notice 2024.pdf
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Lot: Lot n°5 - Entretien site de Merlère par débroussaillage manuel Description : La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien site de Merlère par débroussaillage manuel. Débroussaillage manuel d'automne du ruisseau et des marres avec évacuation des débris végétaux, sur la commune de Barcelonne-du-Gers Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est reconductible pour 3 nouvelles périodes d'un an chacune, au maximum. L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours. Informations complémentaires : Montant maximum annuel 3000€HT. L'estimation est donnée à titre indicative et n'est pas contractuelle.
Lot: Lot n°6 - Entretien site de Pomiro par débroussaillage manuel Description : La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien site de Pomiro par débroussaillage manuel. Débroussaillage manuel du chemin d'accès côté Est et des abords des deux entrées du tunnel au mois d'août, sur la commune de Montréal. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est reconductible pour 3 nouvelles périodes d'un an chacune, au maximum. L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours. Informations complémentaires : Montant maximum annuel 2400€HT. L'estimation est donnée à titre indicative et n'est pas contractuelle.
Lot: Lot n°7 - Entretien site Etang du Moura par débroussaillage manuel Description : La prestation à réaliser comporte les opérations suivantes : Entretien site Etang du Moura par débroussaillage manuel. Entretien par débroussaillage manuel de la digue zone interdite au public du ruisseau de la pêcherie, des abords du moulin, de la zone à fritillaire, du devant de l'observatoire, du chemin du canal de l'ouvrage d'alimentation de l'étang, du sentier pédagogique et des aménagements et d'un chemin, sur la commune d'Avéron-Bergelle. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est reconductible pour 3 nouvelles périodes d'un an chacune, au maximum. L'accord-cadre sera automatiquement reconduit, en cas de silence gardé par la collectivité. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas s'opposer à ces reconductions. En cas de non-reconduction, la collectivité fera connaître, de façon expresse, sa décision au titulaire trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours. Informations complémentaires : Montant maximum annuel 68000€HT. L'estimation est donnée à titre indicative et n'est pas contractuelle.
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