Entretien des espaces verts, aménagement et entretien du patrimoine arboré dans les espaces verts et les Zones d'Activité communautaires

Lot: Entretien des Espaces Verts Description : Entretien des Espaces Verts Durée à compter du 15/07/26 et jusqu'au 31/01/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du contrat. Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14.Le montant maximum des commandes pour la période initiale du lot n°1 est fixé à 675 000 € HT. Il est fixé à 450 000 € HT pour chacune des périodes de reconduction.Le montant maximum total sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°1 s'élève ainsi à 1 575 000 € HT.À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle du lot n°1 est de 350 000 € HT.

Lot: Entretien des parcs d'intérêt communautaire Description : Entretien des parcs d'intérêt communautaire Durée à compter du 15/07/26 et jusqu'au 31/01/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du contrat. Informations complémentaires : En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot n°2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.Le lot n°2 est réservé à une structure d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou une structure équivalente au sens des articles L5132-4 du Code du travail et L2113-13 du Code de la commande publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14.Le montant maximum des commandes pour la période initiale du lot n°2 est fixé à 180 000 € HT. Il est fixé à 120 000 € HT pour chacune des périodes de reconduction.Le montant maximum total sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°2 s'élève ainsi à 420 000 € HT.À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle du lot n°2 est de 60 000 € HT.

Lot: Aménagement des espaces verts et entretien du patrimoine arboré Description : Aménagement des espaces verts et entretien du patrimoine arboré Durée à compter du 15/07/26 et jusqu'au 31/01/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du contrat. Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14.Le montant maximum des commandes pour la période initiale du lot n°3 est fixé à 3 000 000 € HT. Il est fixé à 2 000 000 € HT pour chacune des périodes de reconduction.Le montant maximum total sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°3 s'élève ainsi à 7 000 000 € HT.À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle du lot n°3 est de 800 000 € HT