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Dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie : implants et consommables

Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) portent sur la fourniture de Dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie : implants et consommables.

Client

Centre Hospitalier Angoulème

Marché

Fournitures

Région

Nouvelle-Aquitaine

Procédure

Appel d'offres

Publié le

20/10/2026

Alloti

31 Lots

Clôture

20/11/2026

Site de dématérialisation

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Lot : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : PROTHESE NON CIMENTEE

Lot : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : CUPULES POUR PROTHESE INTERMEDIAIRE

Lot : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : COTYLES AVEC CUPULE DOUBLE MOBILITE

Lot : OBTURATEUR CENTRO-MEDULLAIRE SOUPLE RESORBABLE POUR FEMUR

Lot : CIMENT RADIO-OPAQUE

Lot : SYSTEME DE CIMENTATION SOUS VIDE

Lot : SUBSTITUTS OSSEUX SYNTHETIQUES

Lot : ARTHROPLASTIE DU GENOUX : PROTHESE DE GENOUX

Lot : ARTHROPLASTIE D'EPAULE : PROTHESE INVERSEE POUR OMARTHROSE ET FRACTURE CEPHALOTUBEROSITAIRE

Lot : IMPLANT D'ANCRAGE NON RESORBABLE

Lot : DISPOSITIF D'ANCRAGE RESORBABLE SOUS ARTHROSCOPIE

Lot : IMPLANT DE FIXATION/SERTISSAGE SUTURE EN LASSO NON RESORBABLE

Lot : IMPLANT DE FIXATION/SERTISSAGE SUTURE TRESSEE NON RESORBABLE

Lot : DISPOSITIFS DE REPARATION MENISCAL PAR VOIE ARTHROSCOPIQUE

Lot : LIGAMENTOPLASTIE DU GENOU : LCA ET REINSERTION MENISCALE

Lot : DISPOSITIF D'ENCLOUAGE CENTROMEDULLAIRE ELASTIQUE ET STABLE

Lot : BROCHES TYPE KIRSCHNER

Lot : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR MEMBRE SUPERIEUR ET POIGNET

Lot : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR TIBIA ET CHEVILLE

Lot : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR FEMUR ET TIBIA PROXIPMAL AVEC DISPOSITIF DE CERCLAGE

Lot : OSTEOSYNTHESE : ENCLOUAGE POUR TIBIA, FEMUR et HUMERUS

Lot : GUIDES D'ENCLOUAGE STERILE

Lot : OSTEOSYNTHESE : VIS CANULÉE POUR FRACTURE DE PETITS FRAGMENTS

Lot : OSTÉOSYNTHÈSE : CALCANEUM

Lot : OSTEOSYNTHESE : VIS CANULÉE, AUTO-FORANTE, AUTO- TARAUDEUSE

Lot : DISPOSITIFS POUR INJECTION AUTOLOGUE DE MOELLE OSSEUSE

Lot : FIXATEURS EXTERNES

Lot : LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEUR STRYKER

Lot : LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEUR CONMED HALL 50

Lot : LAMES DE SCIE STERILES POUR MOTEURS DE SOUTTER

Lot : LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEURS SYNTHES

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-101627 du 19/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 16
Annonce n° 26-101627
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie : implants et consommables
Description : Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) portent sur la fourniture de Dispositifs médicaux d'orthopédie et de traumatologie : implants et consommables.
Identifiant de la procédure : b6283557-5795-43c3-b944-014fc2b34eca
Identifiant interne : 2026-C-66
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,352,200 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 31
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 31
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : PROTHESE NON CIMENTEE
Description : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : PROTHESE NON CIMENTEE
Identifiant interne : 20260081001000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : CUPULES POUR PROTHESE INTERMEDIAIRE
Description : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : CUPULES POUR PROTHESE INTERMEDIAIRE
Identifiant interne : 20260081002000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : COTYLES AVEC CUPULE DOUBLE MOBILITE
Description : ARTHROPLASTIE DE HANCHE : COTYLES AVEC CUPULE DOUBLE MOBILITE
Identifiant interne : 20260081003000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : OBTURATEUR CENTRO-MEDULLAIRE SOUPLE RESORBABLE POUR FEMUR
Description : OBTURATEUR CENTRO-MEDULLAIRE SOUPLE RESORBABLE POUR FEMUR
Identifiant interne : 20260081004000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : CIMENT RADIO-OPAQUE
Description : CIMENT RADIO-OPAQUE
Identifiant interne : 20260081005000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : SYSTEME DE CIMENTATION SOUS VIDE
Description : SYSTEME DE CIMENTATION SOUS VIDE
Identifiant interne : 20260081006000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : SUBSTITUTS OSSEUX SYNTHETIQUES
Description : SUBSTITUTS OSSEUX SYNTHETIQUES
Identifiant interne : 20260081007000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : ARTHROPLASTIE DU GENOUX : PROTHESE DE GENOUX
Description : ARTHROPLASTIE DU GENOUX : PROTHESE DE GENOUX
Identifiant interne : 20260081008000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : ARTHROPLASTIE D'EPAULE : PROTHESE INVERSEE POUR OMARTHROSE ET FRACTURE CEPHALOTUBEROSITAIRE
Description : ARTHROPLASTIE D'EPAULE : PROTHESE INVERSEE POUR OMARTHROSE ET FRACTURE CEPHALOTUBEROSITAIRE
Identifiant interne : 20260081009000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : IMPLANT D'ANCRAGE NON RESORBABLE
Description : IMPLANT D'ANCRAGE NON RESORBABLE
Identifiant interne : 20260081010000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : DISPOSITIF D'ANCRAGE RESORBABLE SOUS ARTHROSCOPIE
Description : DISPOSITIF D'ANCRAGE RESORBABLE SOUS ARTHROSCOPIE
Identifiant interne : 20260081011000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : IMPLANT DE FIXATION/SERTISSAGE SUTURE EN LASSO NON RESORBABLE
Description : IMPLANT DE FIXATION/SERTISSAGE SUTURE EN LASSO NON RESORBABLE
Identifiant interne : 20260081012000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : IMPLANT DE FIXATION/SERTISSAGE SUTURE TRESSEE NON RESORBABLE
Description : IMPLANT DE FIXATION/SERTISSAGE SUTURE TRESSEE NON RESORBABLE
Identifiant interne : 20260081013000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : DISPOSITIFS DE REPARATION MENISCAL PAR VOIE ARTHROSCOPIQUE
Description : DISPOSITIFS DE REPARATION MENISCAL PAR VOIE ARTHROSCOPIQUE
Identifiant interne : 20260081014000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : LIGAMENTOPLASTIE DU GENOU : LCA ET REINSERTION MENISCALE
Description : LIGAMENTOPLASTIE DU GENOU : LCA ET REINSERTION MENISCALE
Identifiant interne : 20260081015000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : DISPOSITIF D'ENCLOUAGE CENTROMEDULLAIRE ELASTIQUE ET STABLE
Description : DISPOSITIF D'ENCLOUAGE CENTROMEDULLAIRE ELASTIQUE ET STABLE
Identifiant interne : 20260081016000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : BROCHES TYPE KIRSCHNER
Description : BROCHES TYPE KIRSCHNER
Identifiant interne : 20260081017000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR MEMBRE SUPERIEUR ET POIGNET
Description : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR MEMBRE SUPERIEUR ET POIGNET
Identifiant interne : 20260081018000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR TIBIA ET CHEVILLE
Description : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR TIBIA ET CHEVILLE
Identifiant interne : 20260081019000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR FEMUR ET TIBIA PROXIPMAL AVEC DISPOSITIF DE CERCLAGE
Description : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES POUR FEMUR ET TIBIA PROXIPMAL AVEC DISPOSITIF DE CERCLAGE
Identifiant interne : 20260081020000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : OSTEOSYNTHESE : ENCLOUAGE POUR TIBIA, FEMUR et HUMERUS
Description : OSTEOSYNTHESE : ENCLOUAGE POUR TIBIA, FEMUR et HUMERUS
Identifiant interne : 20260081021000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : GUIDES D'ENCLOUAGE STERILE
Description : GUIDES D'ENCLOUAGE STERILE
Identifiant interne : 20260081022000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : OSTEOSYNTHESE : VIS CANULÉE POUR FRACTURE DE PETITS FRAGMENTS
Description : OSTEOSYNTHESE : VIS CANULÉE POUR FRACTURE DE PETITS FRAGMENTS
Identifiant interne : 20260081023000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : OSTÉOSYNTHÈSE : CALCANEUM
Description : OSTÉOSYNTHÈSE : CALCANEUM
Identifiant interne : 20260081024000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : OSTEOSYNTHESE : VIS CANULÉE, AUTO-FORANTE, AUTO- TARAUDEUSE
Description : OSTEOSYNTHESE : VIS CANULÉE, AUTO-FORANTE, AUTO- TARAUDEUSE
Identifiant interne : 20260081025000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : DISPOSITIFS POUR INJECTION AUTOLOGUE DE MOELLE OSSEUSE
Description : DISPOSITIFS POUR INJECTION AUTOLOGUE DE MOELLE OSSEUSE
Identifiant interne : 20260081026000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : FIXATEURS EXTERNES
Description : FIXATEURS EXTERNES
Identifiant interne : 20260081027000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEUR STRYKER
Description : LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEUR STRYKER
Identifiant interne : 20260081028000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEUR CONMED HALL 50
Description : LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEUR CONMED HALL 50
Identifiant interne : 20260081029000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : LAMES DE SCIE STERILES POUR MOTEURS DE SOUTTER
Description : LAMES DE SCIE STERILES POUR MOTEURS DE SOUTTER
Identifiant interne : 20260081030000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEURS SYNTHES
Description : LAME DE SCIE STERILE POUR MOTEURS SYNTHES
Identifiant interne : 20260081031000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : COÛT D'UTILISATION
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Description : PRESTATION DU FOURNISSEUR
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1187463.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 330 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d’enregistrement : 261 600 340 00010
Adresse postale : Rond-Point de Girac
Ville : ANGOULEME
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@ch-angouleme.fr
Téléphone : +33 545247254
Profil de l’acheteur : https://ch-angouleme.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue Blossac
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tapoitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bb98ab31-75f7-4569-93fb-3e113936726c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/10/2026 à 17:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026

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