Dispositifs médicaux stériles et non stériles, instrumentation, consommables biomédicaux et prestations annexes

06/07/2020 S128

I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Marne-la-Vallée: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

2020/S 128-312624

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses

Nom officiel: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77444
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Sharmila Marie Aroquiassamy
Courriel: Smariearoqui@ugap.fr
Téléphone: +33 164732779
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ugap.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés

Le marché est attribué par une centrale d’achat

I.3)Communication

L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=579156&orgAcronyme=t9y

I.4)Type de pouvoir adjudicateur

Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales

I.5)Activité principale

Autre activité: Centrale d'achats

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché

II.1.1)Intitulé:

Dispositifs médicaux stériles et non stériles, instrumentation, consommables biomédicaux et prestations annexes

Numéro de référence: 19U059

II.1.2)Code CPV principal

33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

II.1.3)Type de marché

Fournitures

II.1.4)Description succincte:

Dispositifs médicaux stériles et non stériles, instrumentation, consommables biomédicaux et prestations annexes.

II.1.5)Valeur totale estimée

Valeur hors TVA: 170 300 000.00 EUR

II.1.6)Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Anesthésie et réanimation

Lot nº: 1

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000 Équipements médicaux

33140000 Consommables médicaux

33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Lieu principal d'exécution:

France Métropolitaine DROM-COM + Corse, TAAF, espace économique européen Andorre, Suisse et Monaco.

II.2.4)Description des prestations:

Anesthésie et réanimation.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 120

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Sous catégories: consommables d'anesthésie réanimation masques de ventilation non invasive aiguilles d'anesthésie trachéotomie.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Consommables biomédicaux

Lot nº: 2

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000 Équipements médicaux

33140000 Consommables médicaux

33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Lieu principal d'exécution:

France Métropolitaine DROM-COM + Corse, TAAF, espace économique européen Andorre, Suisse et Monaco.

II.2.4)Description des prestations:

Consommables biomédicaux.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 30 000 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 120

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Sous-catégorie:

— consommables de monitorage papiers d'enregistrement,

— consommables de défibrillation,

— consommables de ventilation,

— consommables d'imagerie médicale,

— consommables pour ECG Électrodes. Batterie pour appareils biomédicale kit d'administration du gaz Meopa. Débitmètre, régulateur de vide humidificateur des gaz respiratoires circuits respiratoires et accessoires associés chaux sodée couvertures chauffantes.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Désinfection et décontamination

Lot nº: 3

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000 Équipements médicaux

33140000 Consommables médicaux

33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Lieu principal d'exécution:

France Métropolitaine DROM-COM + Corse, TAAF, espace économique européen Andorre, Suisse et Monaco.

II.2.4)Description des prestations:

Désinfection et décontamination.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 5 000 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 120

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Sous-catégories: désinfection instrument, matériel, stérilisation désinfection de surface hygiène des mains filtration eau consommables de stérilisation broyeur DM.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Hygiène et protection

Lot nº: 4

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000 Équipements médicaux

33140000 Consommables médicaux

33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Lieu principal d'exécution:

France Métropolitaine DROM-COM + Corse, TAAF, espace économique européen Andorre, Suisse et Monaco.

II.2.4)Description des prestations:

Hygiène et protection.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 70 000 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 120

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Sous-catégories: drapage habillage gants accessoires hygiène.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Instrumentation

Lot nº: 5

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000 Équipements médicaux

33160000 Techniques opératoires

33162200 Instruments pour bloc opératoire

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Lieu principal d'exécution:

France Métropolitaine DROM-COM + Corse, TAAF, espace économique européen Andorre, Suisse et Monaco.

II.2.4)Description des prestations:

Instrumentation.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 7 000 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 120

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Sous-catégories: instrumentation usage unique instrumentation réutilisable sutures des plaies.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Ophtalmologie

Lot nº: 6

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000 Équipements médicaux

33140000 Consommables médicaux

33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Lieu principal d'exécution:

France Métropolitaine DROM-COM + Corse, TAAF, espace économique européen Andorre, Suisse et Monaco.

II.2.4)Description des prestations:

Ophtalmologie.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 120

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Sous-catégories: solution pour intervention drapage spécifique consommables pour chirurgie de la cataracte consommables pour chirurgie vitréo-rétinienne.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Orthèses et contention

Lot nº: 7

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000 Équipements médicaux

33140000 Consommables médicaux

33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Lieu principal d'exécution:

France Métropolitaine DROM-COM + Corse, TAAF, espace économique européen Andorre, Suisse et Monaco.

II.2.4)Description des prestations:

Orthèses et contention.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 120

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Sous-catégories: contention sécurisée contention non sécurisée accessoires de contention immobilisation du membre supérieur immobilisation du membre inférieur colliers cervicaux attelles.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Prélèvement, injection et exploration

Lot nº: 8

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000 Équipements médicaux

33140000 Consommables médicaux

33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Lieu principal d'exécution:

France Métropolitaine DROM-COM + Corse, TAAF, espace économique européen Andorre, Suisse et Monaco.

II.2.4)Description des prestations:

Prélèvement, injection et exploration.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 20 000 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 120

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Sous-catégories: consommables pour perfusion diagnostic consommables pour prélèvement sanguin.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Soins

Lot nº: 9

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000 Équipements médicaux

33140000 Consommables médicaux

33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Lieu principal d'exécution:

France Métropolitaine DROM-COM + Corse, TAAF, espace économique européen Andorre, Suisse et Monaco.

II.2.4)Description des prestations:

Soins.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 30 000 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 120

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Sous-catégories: pansements, traitement des plaies par pressions négatives compresses, fixation et maintien bande de compression, set de soins sutures, soins hygiène divers.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Système respiratoire

Lot nº: 10

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000 Équipements médicaux

33140000 Consommables médicaux

33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Lieu principal d'exécution:

France Métropolitaine DROM-COM + Corse, TAAF, espace économique européen Andorre, Suisse et Monaco.

II.2.4)Description des prestations:

Système respiratoire.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 120

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Sous-catégories: oxygénothérapie aérosolthérapie aspiration bronchique et trachéale circuit de ventilation assistée.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Système urogénital

Lot nº: 11

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000 Équipements médicaux

33140000 Consommables médicaux

33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Lieu principal d'exécution:

France Métropolitaine DROM-COM + Corse, TAAF, espace économique européen Andorre, Suisse et Monaco.

II.2.4)Description des prestations:

Système urogénital.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 120

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Sous-catégories: recueil des urines consommables pour système urogénital.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Tractus digestif et métabolisme

Lot nº: 12

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000 Équipements médicaux

33140000 Consommables médicaux

33692300 Produits d'alimentation entérale

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Lieu principal d'exécution:

France Métropolitaine DROM-COM + Corse, TAAF, espace économique européen Andorre, Suisse et Monaco.

II.2.4)Description des prestations:

Tractus digestif et métabolisme.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 120

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Sous-catégories: nutrition consommables pour nutrition entérale biberons et accessoires allaitement consommables pour endoscopie à usage unique consommables pour lavement.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Traitements des déchets médicaux

Lot nº: 13

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000 Équipements médicaux

33140000 Consommables médicaux

33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Lieu principal d'exécution:

France Métropolitaine DROM-COM + Corse, TAAF, espace économique européen Andorre, Suisse et Monaco.

II.2.4)Description des prestations:

Traitements des déchets médicaux.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 120

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Sous-catégories: traitement des déchets médicaux prestation DASRI.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation

III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

Liste et description succincte des conditions: les candidats peuvent choisir de répondre avec:

1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3) du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation;

2) ou le dispositif «Standard» en utilisant:

2.1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R. 2143-3 du code de la commande publique;

2.2) la «déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2) et III.1.3) ci-après.

Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3) du présent avis;

3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.

III.1.2)Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection:

Chiffre d'affaires global en EUR HT. Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur douze mois au prorata temporis).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

Effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.

Section IV: Procédure

IV.1)Description

IV.1.1)Type de procédure

Procédure restreinte

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique

Le système d'acquisition dynamique pourra être utilisé par d'autres acheteurs

IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2)Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date: 08/06/2030

Heure locale: 17:30

IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:

français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.3)Informations complémentaires:

À la rubrique II.2) description, les rubriques «Valeur estimée» s'entendent comme des quantités estimées. Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats peuvent fournir un DUME au titre des renseignements et formalités exigés au point III du présent avis. Les candidats doivent indiquer dans la lettre de candidature sur quelle(s) catégorie(s) ils candidatent. Les fourchettes des critères de choix des offres pondérés figurent dans le cahier des caractéristiques et modalités d'exécution du système d'acquisition dynamique. Les spécifications techniques pour chaque produit/matériels/prestations seront précisées lors des mises en concurrence. Les lots tels que définis ci-dessus doivent être entendus comme des catégories de produits. La durée du SAD telle que définie à la rubrique II.2.7) s'entend comme à compter de la date à laquelle le premier opérateur est informé de son admission dans le système la date limite de remise des candidatures pour accéder à la première mise en concurrence issue du présent SAD est précisée en page de garde du règlement de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'article R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Adresse internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation

Nom officiel: M. le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France
Courriel: Mediation@ugap.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

01/07/2020

Dispositifs médicaux stériles et non stériles, instrumentation, consommables biomédicaux et prestations annexes

Tous les marchés publics et leurs DCE à partir de 89€/mois