Gestion des bois de classe A

Message de l'acheteur

Question n°2 Bonjour, Veuillez trouver ci-dessous nos questions. Formule de révision - Dans l'article 5.3, sous-partie 1.2 Transport, du CCAP, pouvez-vous nous valider la formule de révision des prix pour le transport ? En effet, des parenthèses nous semble mal placées dans la formule. - Dans l'article 5.3, sous-partie 1.2 Transport, du CCAP, il est mentionné l'indice ICMO3 dans la formule de révision. Puis, il est écrit ICHT-E dans la suite de l'article. Pouvez-vous confirmer quel est l'indice utilisé pour prendre en compte la charge du personnel ? - Dans l'article 5.3, sous-partie 1.2 Transport, du CCAP, il est écrit Mo correspond au mois de janvier 2026. Or dans l’AE, le mois Mo est celui de remise des offres. Confirmez-vous que le mois de remise des offres est le mois Mo ? - Dans l'article 5.3, sous-partie 1.3 Rachat des matières valorisables, du CCAP, le mois Mo défini comme base est le mois de Juin 2026. Accepteriez-vous de le remplacer par Août 2026, le mois de remise des offre ? - Pouvez-vous nous donner la référence exacte de la mercuriale d'usine nouvelle pour l'indexation des prix de rachat du bois ? Acte d'engagement - Pouvez-vous nous fournir l'AE en format Word ? - Devons-nous fournir un AE par offre (offre de base, variante obligatoire, variante facultative) ? - Dans le RC, il est mentionné une variante obligatoire, mais dans l'AE il n'est mentionné qu'une variante facultative. Pouvez-vous expliquer ce qui est attendu par le MIN de Rouen concernant les variantes ? Autres - Dans le CCAP, l'article 7.1.3.1 est manquant. Pouvez-vous nous transmettre une version corrigée du CCAP ? - Dans le RC, il est précisé dans l'article 1.3 que l'accord cadre pourra être reconduit selon les modalités qui figurent dans l'accord cadre. Premièrement, confirmez-vous que l'accord-cadre correspond à l'acte d'engagement fourni par le MIN de Rouen ? Deuxièmement, d'après l'AE, le marché ne peux pas être reconduit que ce soit pour l'offre de base ou la variante. Pouvez-vous nous confirmer si le marché est reconductible et si oui quelles sont les modalités (nombre de reconduction, durée d'une reconduction) ? - Dans le CCAP, article 9.3, il est mentionné une pénalité dont le montant n’est pas indiqué. Pouvez-vous préciser le montant de cette pénalité ? Cordialement,